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Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne 2
Séance du mardi 9 mars 2021
Présents  : Pascal Allizard, Christian Cambon, Claude Kern, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Jean-François Rapin, Richard Yung.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 16 mars 2021 à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence) et à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de MM. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions-acquisitions et des affaires publiques d'Airbus et de Dirk Hoke, président exécutif (CEO) d'Airbus Defence and Space.
2° Questions diverses.
À 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 16 mars 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République.
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires,
Captation vidéo.
Mercredi 17 mars 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de Messieurs Dominique Ravon, président de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO), et Roland Grimault, directeur ;
2° Questions diverses.
À 17 h 45 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de Messieurs Jean Salmon, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP), et Philippe Poussin, secrétaire général ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 16 mars 2021 à 16 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 16 heures :
1° Audition de M. Philippe Rio, maire de Grigny, sur la paupérisation des quartiers prioritaires de la ville et du parc HLM
À 17 h 15 :
2° Audition commune sur l'habitat privé dégradé :
- M. Nicolas Binet, ancien directeur de Marseille rénovation urbaine
- Mme Joëlle Boneu, directrice générale adjointe de l'Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF)
- Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions et auditions prévues au Sénat en mars 2021

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs réunions et auditions pour discuter de divers sujets comme la santé, l'éducation, et la lutte contre la pauvreté.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Membres présents ou excusés

Groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne 2
Séance du mardi 9 mars 2021
Présents  : Pascal Allizard, Christian Cambon, Claude Kern, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Jean-François Rapin, Richard Yung.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 16 mars 2021 à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence) et à 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 10 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de MM. Antoine Bouvier, directeur de la stratégie, des fusions-acquisitions et des affaires publiques d'Airbus et de Dirk Hoke, président exécutif (CEO) d'Airbus Defence and Space.
2° Questions diverses.
À 17 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
1° Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Mardi 16 mars 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen du rapport pour avis de M. Stéphane Piednoir sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République.
2° Questions diverses.
Mercredi 17 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au cœur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires,
Captation vidéo.
Mercredi 17 mars 2021 à 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
À 16 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de Messieurs Dominique Ravon, président de l'Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO), et Roland Grimault, directeur ;
2° Questions diverses.
À 17 h 45 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Audition de Messieurs Jean Salmon, président du Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP), et Philippe Poussin, secrétaire général ;
2° Questions diverses.
Mission d'information sur l'évolution et la lutte contre la précarisation et la paupérisation d'une partie des français
Mardi 16 mars 2021 à 16 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest et en téléconférence)
Captation vidéo.
À 16 heures :
1° Audition de M. Philippe Rio, maire de Grigny, sur la paupérisation des quartiers prioritaires de la ville et du parc HLM
À 17 h 15 :
2° Audition commune sur l'habitat privé dégradé :
- M. Nicolas Binet, ancien directeur de Marseille rénovation urbaine
- Mme Joëlle Boneu, directrice générale adjointe de l'Établissement public foncier d'Île-de-France (EPFIF)
- Mme Valérie Mancret-Taylor, directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
3° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification : Lundi 22 mars 2021 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
- Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux : Vendredi 26 mars 2021 12h00

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Source : Légifrance