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Convocations des commissions du 8 au 12 mars 2021 au Sénat
Sénat
Session ordinaire de 2020-2021
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Viviane Artigalas, Jean-Baptiste Blanc, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence : Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Denis Bouad, Yves Bouloux, Marie Evrard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Claude Malhuret, Sebastien Pla, Patricia Schillinger, Laurent Somon.
Ont délégué leur droit de vote : Serge Babary, Michel Bonnus, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Catherine Fournier, Micheline Jacques, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Jean-Pierre Moga, Laurent Somon.
Assistait en outre à la séance : Gilbert Favreau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
3ème séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence : Éliane Assassi, Esther Benbassa, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui.
4ème séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Catherine Belrhiti, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Maryse Carrère, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Jean-Pierre Sueur, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
En téléconférence : Éliane Assassi, Esther Benbassa, Jean-Yves Leconte, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Yves Roux, Claudine Thomas.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Françoise Dumont, Christophe-André Frassa, Hervé Marseille, Marie Mercier, André Reichardt, Lana Tetuanui.
Mission d'information intitulée : « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bernard Buis, Patrick Chauvet, Thierry Cozic, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Hervé Gillé, Daniel Gremillet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Christine Lavarde, Vanina Paoli-Gagin, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Olivier Rietmann, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
Excusé : Jean-Paul Prince.
Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Annick Billon, Jean-Marc Boyer, Max Brisson, Céline Brulin, Marie-Christine Chauvin, Jean-Pierre Decool, Nathalie Delattre, Patricia Demas, Françoise Férat, Pascale Gruny, Joël Labbé, Pierre Louault, Frédéric Marchand, Serge Mérillou, Marie-Pierre Richer, Vincent Segouin, Anne Ventalon.
En téléconférence : Olivier Jacquin, Marie-Pierre Monier.
Excusé : Pascal Allizard.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Séance du mercredi 3 mars 2021
Présents : Céline Boulay-Espéronnier, Hussein Bourgi, Alain Cazabonne, Laure Darcos, Bernard Fialaire, Laurent Lafon, Monique de Marco, Pierre Ouzoulias, Vanina Paoli-Gagin, Évelyne Perrot, Stéphane Piednoir, Christian Redon-Sarrazy.
En téléconférence : Victoire Jasmin, Sonia de La Provôté, Vivette Lopez, Marie Mercier.
Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse
Séance du jeudi 4 mars 2021
Présents : Rémi Cardon, Jean Hingray, Pierre-Antoine Levi, Monique Lubin, Michelle Meunier, Guylène Pantel.
En téléconférence : Laurent Burgoa, Loïc Hervé, Laurent Somon.
Mission commune d'information chargée d'évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités
Séance du jeudi 4 mars 2021
Présents : Jean-Michel Arnaud, Laurence Cohen, Catherine Deroche, Fabien Genet, Bernard Jomier, Roger Karoutchi, Michel Laugier, Sebastien Pla, Évelyne Renaud-Garabedian, Sylvie Robert.
Excusés : Esther Benbassa, Franck Menonville, Sophie Primas.
Bureau de missions d'information
Mission d'information « la méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »
Dans sa réunion du mercredi 3 mars 2021, la mission d'information a désigné son bureau :
Président : M. Pierre CUYPERS (Les Républicains)
Rapporteur : M. Daniel SALMON (GEST)
Vice-présidents : M. Cyril PELLEVAT (Les Républicains)
Mme Angèle PRÉVILLE (SER)
M. Thierry COZIC (SER)
M. Patrick CHAUVET (UC)
M. Bernard BUIS (RDPI)
M. Gérard LAHELLEC (CRCE)
Mme Vanina PAOLI-GAGIN (INDEP) M. Jean-Pierre CORBISEZ (RDSE)
Secrétaires : Mme Christine LAVARDE (Les Républicains)
Mme Denise SAINT-PÉ (UC)
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Dans sa réunion du mercredi 3 mars 2021, la mission d'information a désigné son bureau :
Président : M. Pierre OUZOULIAS (CRCE)
Rapporteur : M. Laurent LAFON (UC)
Vice-présidents : M. David ASSOULINE (SER)
- Mme Laure DARCOS (LR)
- M. Bernard FIALAIRE (RDSE)
- M. Xavier IACOVELLI (RDPI)
- Mme Monique de MARCO (GER)
- Mme Vanina PAOLI-GAGIN (Indep)
- M. Stéphane PIEDNOIR (LR)
- M. Christian REDON-SARRAZY (SER).
Secrétaires : M. Alain CAZABONNE (UC)
- Mme Marie MERCIER (LR).
Convocations
Commission des affaires économiques
Mercredi 10 mars 2021 à 9 h 30 (Salle A245 - Salle de la commission de la culture et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2 - Présentation du rapport d'information de M. Daniel Gremillet sur l'impact économique de la règlementation environnementale 2020 (RE2020) ;
3 - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021) de M. Daniel Gremillet tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique ;
4 - Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mardi 9 mars 2021 à 13 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements de séance au texte de la commission sur la proposition de loi (n° 401, 2020-2021) portant diverses mesures de justice sociale (rapporteur : M. Philippe Mouiller).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 8 mars à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 10 mars 2021 à 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence) et à 11 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
À 9 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Examen, conjointement avec la commission des lois, du rapport d'information de MM. Jean Sol et Jean-Yves Roux sur l'expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale.
2° Questions diverses.
À 11 heures (Salle A213 - 2ème étage Est et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi (n° 131, 2020-2021) visant à établir le droit de mourir dans la dignité (rapporteure : Mme Michelle Meunier).
2° Examen des amendements de séance au texte de la commission sur la proposition de loi (n° 414, 2020-2021) tendant à appliquer vingt-quatre mesures urgentes pour lutter contre les fraudes sociales (rapporteur : M. Jean-Marie Vanlerenberghe).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance sur ces deux textes : Lundi 8 mars à 12 heures.
3° Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi (n° 34 rectifié, 2020-2021) d'expérimentation visant à favoriser le retour à l'emploi des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA).
4° Désignation de rapporteurs sur les mineurs non accompagnés.
5° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 9 mars 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-François Monteils, candidat pressenti pour exercer les fonctions de président du directoire de l'établissement public Société du Grand Paris, en application de l'article 8 (Gouvernance de la Société du Grand Paris) de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 (Loi du Grand Paris (2010)) relative au Grand Paris
2° Questions diverses
Mercredi 10 mars 2021 à 10 heures (Salle des Séances et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Table ronde sur le thème : « Aménagement, égalité, cohésion des territoires : comment concilier métropolisation et développement territorial équilibré ? », autour de :
- M. Denis Dessus, président du Conseil national de l'Ordre des architectes
- Mme Valérie Jousseaume, géographe, enseignante à l'Université de Nantes
- M. Jacques Lévy, géographe, directeur de la chaire Intelligence spatiale à l'Université polytechnique Hauts-de-France
- M. Pierre Veltz, ingénieur, sociologue et économiste
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
2° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur le texte n° 412 adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 164 (2020-2021) visant à lutter contre le plastique, présentée par Mme Angèle Préville et plusieurs de ses collègues (Mme Martine Filleul, rapporteure)
3° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur la proposition de loi n° 174 (2020-2021) visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque, présentée par M. Jean-Pierre Moga et plusieurs de ses collègues (Mme Évelyne Perrot, rapporteure)
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 375 (2020-2021) visant à garantir effectivement le droit à l'eau par la mise en place de la gratuité sur les premiers volumes d'eau potable et l'accès pour tous à l'eau pour les besoins nécessaires à la vie et à la dignité, présentée par Mme Marie-Claude Varaillas, M. Gérard Lahellec et plusieurs de leurs collègues
5° Questions diverses
Commission des finances
Mercredi 10 mars 2021 à 9 heures et à 10 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
À 9 heures (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers
2° Questions diverses.
À 10 h 30 (Salle Clemenceau et par téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de MM. Gérard TERRIEN, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes, François ADAM, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, Manuel DOMERGUE, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre, pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, réalisée en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'application de l'article 55 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain
2° Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales
3° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 385 (2020-2021) visant à orienter l'épargne des Français vers des fonds souverains régionaux, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN
4° Questions diverses.
Mission d'information relative aux conditions de la vie étudiante en France
Jeudi 11 mars 2021 à 14 heures (Salle René Monory et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Monique RONZEAU, Présidente de l'Observatoire national de la vie étudiante (OVE)
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-Projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République : Mercredi 10 mars 2021 12h00
-Projet de loi confortant le respect des principes de la République : Vendredi 12 mars 2021 12h00
-Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels : Lundi 22 mars 2021 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
1ère séance du jeudi 4 mars 2021
Présents : Alain Cadec, Marta de Cidrac, Jacques Fernique, André Gattolin, Daniel Gremillet, Pierre Laurent, Pierre Louault, Didier Marie, Colette Mélot, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin.
En téléconférence : Ludovic Haye, Catherine Morin-Desailly.
2ème séance du jeudi 4 mars 2021
Présents : Alain Cadec, Marta de Cidrac, André Gattolin, Pierre Louault, Didier Marie, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Richard Yung.
En téléconférence : Gilbert-Luc Devinaz, Victorin Lurel, Catherine Morin-Desailly.
Excusés : Christophe-André Frassa, Franck Menonville.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, François Calvet, Dominique de Legge, André Reichardt.
Assistaient en outre à la séance : Philippe Dallier (commission des finances), Jean-François Husson (commission des finances), Christian Klinger (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances).
Assistaient en outre à la séance en téléconférence : Nadine Bellurot (commission des finances), Éric Bocquet (commission des finances), Michel Canevet (commission des finances), Vincent Éblé (commission des finances), Roger Karoutchi (commission des finances).
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