Sénat
Session ordinaire de 2018-2019

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2e séance du mercredi 22 mai 2019
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Jean-Pierre Grand, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jacques Le Nay, François Patriat, Philippe Paul, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Richard Yung.
Excusés  : Robert del Picchia, Joëlle Garriaud-Maylam, Jean-Noël Guérini, Ronan Le Gleut, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Rachid Temal, Yannick Vaugrenard.
Commission des affaires sociales
4e séance du mercredi 22 mai 2019
Présents  : Michel Amiel, Martine Berthet, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Catherine Fournier, Bruno Gilles, Michelle Gréaume, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Monique Lubin, Michelle Meunier, Alain Milon, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Dominique Théophile, Sabine Van Heghe.
Excusés  : Catherine Deroche, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote  : Cathy Apourceau-Poly, Jean-Noël Cardoux, Nassimah Dindar, Frédérique Gerbaud, Colette Giudicelli, Olivier Henno, Florence Lassarade, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIè siècle : opportunité de croissance et de développement
Séance du mercredi 22 mai 2019
Présents  : Martial Bourquin, Fabien Gay, Marc Laménie, Christine Lavarde, Valérie Létard, Franck Menonville, Patricia Morhet-Richaud, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Nadia Sollogoub, Jean-Claude Tissot, Jean-Pierre Vial.
Excusés  : Bernard Buis, Martine Filleul, Claude Kern, Élisabeth Lamure.
Mission d'information « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »
Séance du jeudi 23 mai 2019
Présents  : Serge Babary, Joël Bigot, Guillaume Gontard, Annie Guillemot, Mireille Jouve, Didier Mandelli, Philippe Pemezec, Françoise Ramond, Michèle Vullien.
Excusé  : René Danesi.

Convocations

Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 29 mai 2019
À 9 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Lorent Saleh, co-récipiendaire du Prix Sakharov 2017 pour la liberté de l'esprit (décerné à l'Opposition démocratique au Venezuela), sur la situation au Venezuela.
2° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales
Mercredi 29 mai 2019 à 10 h 30 (Salle A213 - 2e étage Est)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 525 (2018-2019), sur le projet de loi n° 404 (2018-2019), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Lundi 27 mai 2019 à 14 h 15 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 502 (2018-2019) sur le projet de loi n° 492 (2018-2019), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet (Rapporteur : M. Alain Schmitz).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Vendredi 24 mai 2019 à 12 heures
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 28 mai 2019 à 10 h 15 (Salle 67) puis à 15 heures (Salle Médicis)
À 10 h 15 (Salle 67)
1° Examen des amendements de séance du rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (M. Jean-François LONGEOT, rapporteur pour avis) ;
2° Questions diverses.
À 15 heures (Salle Médicis)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Présentation par Mme Huguette Tiegna, députée, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, du rapport fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques intitulé : « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 » (audition conjointe avec la commission des affaires économiques) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 29 mai 2019 à 10 heures (Salle Clemenceau)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Xavier Huillard, Président-directeur général du groupe VINCI ;
2° Demande de saisine pour avis sur le projet de loi n° 1908 (A.N., XVe législature) relatif à l'énergie et au climat et désignation d'un rapporteur pour avis ;
3° Questions diverses.
Commission des finances
I. Lundi 27 mai 2019, à 15 h 30 (salle de la commission)
1. Examen des amendements de séance déposés sur les articles1 délégués au fond sur le texte de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 522, 2018-2019), sur le projet de loi n° 492 (2018-2019), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
2. Questions diverses
II. Mercredi 29 mai 2019, à 10 h 30 (salle de la commission)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1. Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), sur le rapport annuel de l'AMF
2. Désignation des membres de la commission mixte paritaire chargée de préparer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés
3. Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mercredi 29 mai 2019 à 8 h 30 (Salle A216 - 2e étage Est)
À 8 h 30 (Salle A216 - 2e étage Est)
1° Examen du rapport de M. André Reichardt et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 436 (2018-2019) relative à l'accès effectif et direct des petites et moyennes entreprises à la commande publique, présentée par MM. Jean-Marc Gabouty, Jean-Claude Requier et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 27 mai 2019 à 12 heures
2° Questions diverses.
À 9 h 15 (Salle A216 - 2e étage Est)
1° Audition de M. Jean-Raphaël Alventosa, médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques ;
2° Questions diverses.
À L'issue de l'audition (Salle A216 - 2e étage Est)
1° Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 305 (2018-2019) créant un statut de l'élu communal, présentée par M. Pierre-Yves Collombat et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 27 mai 2019 à 12 heures
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
Mardi 28 mai 2019 à 15 heures (Salle A120 - 1er étage Est)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Thierry Breton, Président-directeur général d'ATOS.
2° Questions diverses.
Mission commune d'information sur les politiques publiques de prévention, de détection, d'organisation des signalements et de répression des infractions sexuelles susceptibles d'être commises par des personnes en contact avec des mineurs dans le cadre de l'exercice de leur métier ou de leurs fonctions
Mardi 28 mai 2019 à 14 h 45 (Salle A67 - Rdc Sud-Ouest) puis éventuellement, à 18 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Examen et adoption du rapport de la mission commune d'information (rapporteures : Mmes Marie Mercier, Michelle Meunier et Dominique Vérien).
2° Questions diverses.
Éventuellement, à 18 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Suite de l'examen et adoption du rapport de la mission commune d'information (rapporteures : Mmes Marie Mercier, Michelle Meunier et Dominique Vérien).
2° Questions diverses.
Mission d'information sur les enjeux de la filière sidérurgique dans la France du XXIe siècle : opportunité de croissance et de développement
Mercredi 29 mai 2019 à 14 heures (Salle A 245, salle de la commission de la culture)
À 14 heures
Audition de Mme Marie-Pierre MESCAM, présidente de la filière aval de FEDEREC.
À 15 heures
Audition de M. Ludovic WEBER, directeur général de Saint-Gobain Pont à Mousson.
Mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France
Mardi 28 mai 2019 à 17 h 45 (Salle n° 213 - salle de la commission des affaires sociales)
-Réunion constitutive

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux : Vendredi 24 mai 2019 12h00
Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique : Vendredi 24 mai 2019 12h00
Proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles : Jeudi 13 juin 2019 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires : Vendredi 7 juin 2019 12h00
Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires et modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : Vendredi 7 juin 2019 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Proposition de loi créant un statut de l'élu communal : Lundi 27 mai 2019 12h00
Proposition de loi relative à l'accès effectif et direct des petites et moyennes entreprises à la commande publique : Lundi 27 mai 2019 12h00
Proposition de loi portant adaptations législatives aux spécificités des territoires d'outre-mer soumis à une pression migratoire importante : Lundi 27 mai 2019 12h00
Proposition de résolution visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat : Lundi 3 juin 2019 12h00
Proposition de loi visant à instituer un médiateur territorial dans certaines collectivités territoriales : Lundi 3 juin 2019 12h00
Proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales : Lundi 3 juin 2019 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 22 mai 2019
Présents  : Jean Bizet, Pierre Cuypers, René Danesi, Nicole Duranton, Claude Haut, Olivier Henno, Benoît Huré, Anne-Catherine Loisier, Colette Mélot, Cyril Pellevat, Michel Raison.
Excusés  : Philippe Bonnecarrère, Claude Kern.
Séance du jeudi 23 mai 2019
Présents  : Jean Bizet, Pierre Cuypers, Claude Kern, Franck Menonville.