Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nominations au Sénat en décembre 2017
Résumé. Le Sénat a nommé des membres pour diverses commissions et conseils le 20 décembre 2017.
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Lors de sa séance du 20 décembre 2017, le Sénat a désigné :
- M. Antoine Karam, membre titulaire, et M. Maurice Antiste, membre suppléant de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer ;
- M. Alain Schmitz, membre suppléant de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages ;
- Mme Claudine Lepage, membre titulaire du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger ;
- M. Jean-Raymond Hugonet, membre titulaire du conseil d'administration de la société Radio France ;
- Mme Nicole Duranton, membre titulaire, et Mme Colette Mélot, membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel ;
- M. Alain Schmitz, membre titulaire, et Mme Catherine Dumas, membre suppléant du haut conseil des musées de France ;
- Mme Catherine Morin-Desailly, membre suppléant de la commission nationale du patrimoine et de l'architecture.
Lors de sa réunion du 20 décembre 2017, la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a désigné :
- M. David Assouline, membre titulaire centre national du cinéma et de l'image animée ;
- Mmes Maryvonne Blondin et Colette Mélot, MM.
- Mme Françoise Laborde, membre titulaire du comité de suivi de la mise en œuvre des dispositions du titre IV de la loi du 5 mars 2009 relatives au cinéma et autres arts et industries de l'image animée ;
- M. André Gattolin, membre titulaire de la commission de modernisation de la diffusion audiovisuelle ;
- Mme Céline Boulay-Espéronnier, membre titulaire du conseil d'administration de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France ;
- M. Laurent Lafon, membre titulaire du conseil national d'évaluation du système scolaire ;
- Mme Sonia de la Provôté et M. Max Brisson, membres titulaires du conseil supérieur des programmes ;
- Mme Céline Boulay-Espéronnier, membre titulaire du conseil supérieur de l'Agence France presse.
Le président du Sénat a nommé le 20 décembre 2017 Mme Pascale Gruny et M. Jean-Louis Tourenne membres titulaires du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié.
Lors de sa réunion du 20 décembre 2017, la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées a désigné :
- M. Ronan Le Gleut, membre titulaire du conseil d'administration de campus France ;
- M. Raymond Vall, membre titulaire du conseil d'administration de l'institut français ;
- Mme Isabelle Raimond-Pavero, membre suppléant du conseil d'administration de l'agence française d'expertise technique internationale.
1 version