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Séances du Sénat sur les finances et l'éducation
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Lundi 4 décembre 2017
Commission des finances à 9 h 30 et 15 minutes avant la reprise du soir (Salle n° 131) :
à 9 h 30 :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Culture », « Médias, livre et industries culturelles » et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public », « Travail et emploi » et le compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » - Examen des amendements de séance
15 minutes avant la reprise du soir :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'Etat » (et article 49 A) - Examen des amendements de séance.
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du vendredi 1er décembre 2017
Présents : Vincent Capo-Canellas, Vincent Éblé, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Sophie Taillé-Polian.
Excusés : Arnaud Bazin, Michel Canevet, Bernard Delcros, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Dominati, Charles Guené, Alain Joyandet, Marc Laménie, Gérard Longuet, Jean-François Rapin.
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 6 décembre 2017 à 9 h 30 (Salle 245) :
1. Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) sur le projet de loi n° 391 (AN) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants.
Cette audition conjointe fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2. Questions diverses.
A 14 h 30 (Salle Médicis) :
1. Audition conjointe1 des organisations d'étudiants sur le projet de loi n° 391 (AN) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants, en présence de :
- M. Jimmy Losfeld, président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) ;
- M. Abdoulaye Diarra, vice-président de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF) et Mme Mélanie Luce, responsable de la commission universitaire du bureau national de l'UNEF ; - M. Quentin Pannissod, président de Promotion et défense des étudiants (PDE) et Mme Marie Guerder, élue au CNESER pour Parole Étudiante ;
- M.
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- Proposition de loi n° 715 (2016-2017), présentée par Mme Éliane Assassi et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter la police de proximité : Lundi 4 décembre 2017, à 12 heures.
- Proposition de résolution n° 98 (2017-2018), présentée par M. Gérard Larcher, président du Sénat, visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 4 décembre 2017, à 12 heures.