Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Séance de la commission des affaires européennes au Sénat
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mardi 7 mars 2017 :
Présents. - Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Jean-Paul Emorine, André Gattolin, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Colette Mélot, Louis Nègre, Michel Raison, Daniel Raoul, Jean-Claude Requier, Alain Richard, Patricia Schillinger, Simon Sutour, Richard Yung.
Excusés. - Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, François Marc, Didier Marie, Alain Vasselle.
Assistaient en outre à la séance. - Delphine Bataille (commission des affaires économiques), Michel Bouvard (commission des finances), François Commeinhes (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Yves Daudigny (commission des affaires sociales), Jean-Pierre Raffarin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).