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Proclamation de deux nouveaux députés
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Proclamation de députés
Par une communication du 30 mai 2016 du ministre de l'intérieur faite en application de l'article LO 179 du code électoral (Communication et archivage des documents électoraux), le président de l'Assemblée nationale a été informé que, le 29 mai 2016, ont été élus députés :
- de la 5e circonscription des Alpes-Maritimes, Mme Marine BRENIER ;
- de la 1re circonscription du Bas-Rhin, M.