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Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
1re séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Eblé, Françoise Gatel, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Philippe Mouiller, Marie-Françoise Perol-Dumont, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Jean-François Husson, Georges Labazée, Joël Labbé, Catherine Troendlé.
2e séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Bernard Delcros, Françoise Gatel, François Grosdidier, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Jacques Mézard, Rémy Pointereau, Alain Richard, René Vandierendonck.
Excusés. - Michel Delebarre, Marie-Françoise Perol-Dumont, Louis Pinton, Catherine Troendlé.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
Séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Maurice Antiste, Mathieu Darnaud, Eric Doligé, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Vivette Lopez, Michel Magras, Catherine Procaccia, Charles Revet, Gilbert Roger, Abdourahamane Soilihi.
Excusés. - Jean Bizet, Agnès Canayer, Joseph Castelli, Karine Claireaux, Pierre Frogier, Jacques Gillot, Odette Herviaux, Antoine Karam, Serge Larcher, Jeanny Lorgeoux, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Paul Vergès.

Convocations

Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 7 avril 2016, à 10 h 30 (salle A120, commission des affaires européennes) :
Etude sur la problématique des titres de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer.
Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD), co-auteur du rapport Zones de Droits d'Usage Collectifs, Concessions et Cessions en Guyane française : Bilan et perspectives 25 ans après.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 7 avril 2016, à 14 heures (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion ».
Questions diverses.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Réunions du Sénat et convocations futures

Résumé. Le Sénat a tenu plusieurs réunions avec des sénateurs présents ou excusés, et a prévu des convocations pour étudier des sujets comme les titres de propriété en outre-mer et la décentralisation.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
1re séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Vincent Eblé, Françoise Gatel, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Philippe Mouiller, Marie-Françoise Perol-Dumont, René Vandierendonck, Jean-Pierre Vial.
Excusés. - Jean-François Husson, Georges Labazée, Joël Labbé, Catherine Troendlé.
2e séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Jean-Marie Bockel, Bernard Delcros, Françoise Gatel, François Grosdidier, Charles Guené, Antoine Lefèvre, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Jacques Mézard, Rémy Pointereau, Alain Richard, René Vandierendonck.
Excusés. - Michel Delebarre, Marie-Françoise Perol-Dumont, Louis Pinton, Catherine Troendlé.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
Séance du jeudi 31 mars 2016 :
Présents. - Maurice Antiste, Mathieu Darnaud, Eric Doligé, Gisèle Jourda, Robert Laufoaulu, Vivette Lopez, Michel Magras, Catherine Procaccia, Charles Revet, Gilbert Roger, Abdourahamane Soilihi.
Excusés. - Jean Bizet, Agnès Canayer, Joseph Castelli, Karine Claireaux, Pierre Frogier, Jacques Gillot, Odette Herviaux, Antoine Karam, Serge Larcher, Jeanny Lorgeoux, Thani Mohamed Soilihi, Georges Patient, Paul Vergès.

Convocations

Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 7 avril 2016, à 10 h 30 (salle A120, commission des affaires européennes) :
Etude sur la problématique des titres de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer.
Audition de M. Geoffroy Filoche, de l'Institut de recherche et de développement (IRD), co-auteur du rapport Zones de Droits d'Usage Collectifs, Concessions et Cessions en Guyane française : Bilan et perspectives 25 ans après.
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Jeudi 7 avril 2016, à 14 heures (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
Audition de M. Michaël Sibilleau, sous-directeur des finances au sein du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), et de M. Bertrand Faure, professeur de droit public à l'université de Nantes, sur le rapport de l'Institut Montaigne : « Décentralisation : sortons de la confusion ».
Questions diverses.

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