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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Analyse des impacts des camions de 44 tonnes

Résumé. Un rapport sur les effets des camions de 44 tonnes a été envoyé au Sénat pour être étudié.

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Rapport sur les poids lourds de 44 tonnes transmis au Sénat

Résumé. Un rapport sur les impacts des camions de 44 tonnes a été envoyé au Sénat pour analyse.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Dépôt d'un rapport

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre, en application de l'article 23 (Rapport sur les poids lourds) de la loi n° 2013-431 du 28 mai 2013 (Loi du 28 mai 2013 sur les transports) portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport, le rapport sur les impacts de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes.
Ce rapport a été transmis à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

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