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Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 3 mars 2016

A 9 heures (salle 7040, 101, rue de l'Université) :

  • à 9 heures : présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies » ;
  • à 10 heures : audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL, sur le droit des objets connectés.

- à 11 heures :
  • présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain ;
  • présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M.
Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST.

2. Membres présents ou excusés

Réunion du lundi 29 février 2016, à 9 heures :

Députés

Présents. - M. Patrick Hetzel, Mme Anne-Yvonne Le Dain.
Excusés. - M. Jean-Yves Le Déaut, M. Alain Marty, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Sébastien Vialatte.

Sénateurs

Présent. - Mme Delphine Bataille.
Excusés. - M. Patrick Abate, Mme Marie-Christine Blandin, M. François Commeinhes, M. Roland Courteau, Mme Dominique Gillot, M. Alain Houpert, Mme Fabienne Keller, M. Jean-Pierre Leleux, M. Gérard Longuet, M. Jean-Pierre Masseret, M. Pierre Médevielle, M. Christian Namy, M. Daniel Raoul.

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Réunion parlementaire sur les biotechnologies et la technologie

Résumé. Une réunion parlementaire discute des biotechnologies, des objets connectés et des robots.

Offices et délégations

1. Réunions
Jeudi 3 mars 2016

A 9 heures (salle 7040, 101, rue de l'Université) :

  • à 9 heures : présentation de l'étude de faisabilité de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques et environnementaux des biotechnologies » ;
  • à 10 heures : audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL, sur le droit des objets connectés.

- à 11 heures :
  • présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français » du 13 octobre 2015 par Mme Anne-Yvonne Le Dain ;
  • présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « Les robots et la loi » du 10 décembre 2015, par M.
Jean-Yves Le Déaut, député, président de l'OPECST.

2. Membres présents ou excusés

Réunion du lundi 29 février 2016, à 9 heures :

Députés

Présents. - M. Patrick Hetzel, Mme Anne-Yvonne Le Dain.
Excusés. - M. Jean-Yves Le Déaut, M. Alain Marty, Mme Dominique Orliac, M. Jean-Sébastien Vialatte.

Sénateurs

Présent. - Mme Delphine Bataille.
Excusés. - M. Patrick Abate, Mme Marie-Christine Blandin, M. François Commeinhes, M. Roland Courteau, Mme Dominique Gillot, M. Alain Houpert, Mme Fabienne Keller, M. Jean-Pierre Leleux, M. Gérard Longuet, M. Jean-Pierre Masseret, M. Pierre Médevielle, M. Christian Namy, M. Daniel Raoul.

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