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Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 28 janvier 2016, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
II. Bilan annuel de l'activité des groupes d'études du Sénat.
III. Réforme des comptes rendus des travaux du Sénat.
Examen des projets d'arrêté du bureau modifiant l'Instruction générale du bureau et le règlement intérieur.
IV. Questions diverses.

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Réunion du bureau du Sénat pour plusieurs réformes

Résumé. Le Sénat se réunira pour discuter des incompatibilités des parlementaires, évaluer les groupes d'études et réformer les comptes rendus de ses travaux.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 28 janvier 2016, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires.
II. Bilan annuel de l'activité des groupes d'études du Sénat.
III. Réforme des comptes rendus des travaux du Sénat.
Examen des projets d'arrêté du bureau modifiant l'Instruction générale du bureau et le règlement intérieur.
IV. Questions diverses.

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