Section précédente

Section parente

Résultat du

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'un nouveau service de radio à Marseille

Résumé. Un nouveau service de radio, Imagine, est autorisé à diffuser dans la région de Marseille.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des codes RDS pour les radios

Résumé. Un comité a décidé de mettre à jour la liste des codes RDS pour les radios, ajoutant un nouveau service autorisé.

Par délibération en date du 25 novembre 2011, le comité territorial de l'audiovisuel de Marseille, sur le fondement des articles 29-1 et 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 (Règles pour la diffusion numérique des radios), a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008.
Le nouveau service défini à l'annexe est ajouté à la liste des paramètres RDS autorisés.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation de diffusion pour une nouvelle radio

Résumé. Un nouveau service de radio, Imagine, est autorisé à diffuser dans la région de Marseille.
Résultat du
Annexe