JORF n°0123 du 29 mai 2009

Article 1er

Le règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Solitaire », fait le 29 juin 2001, modifié le 27 mai 2003, le 25 mars 2004, le 21 février 2005, le 6 février 2007 et le 6 août 2007, publié au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 5 juin 2003, du 2 avril 2004, du 25 mars 2005, du 28 février 2007 et du 9 août 2007, est modifié comme indiqué ci-dessous.
Les modifications s'appliquent à l'émission de tickets n° 01, code jeu 441, ainsi qu'aux émissions suivantes, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 4 juin 2009.
L'article 2 est abrogé et remplacé par l'article 2 suivant :

« Article 2
Lots

Pour chaque bloc, le tableau de lots est le suivant :

| NOMBRE DE LOTS |MONTANT DU LOT| TOTAL | |--------------------------------------|--------------|---------| | 2 lots de | 15 000 € = |30 000 € | | 4 lots de | 5 000 € = |20 000 € | | 5 lots de | 2 000 € = |10 000 € | | 15 lots de | 1 000 € = |15 000 € | | 435 lots de | 150 € = |65 250 € | | 8 150 lots de | 20 € = |163 000 €| | 5 400 lots de | 12 € = |64 800 € | | 15 000 lots de | 6 € = |90 000 € | | 83 000 lots de | 4 € = |332 000 €| | 100 000 lots de | 2 € = |200 000 €| | Soit 212 011 lots formant un total de| |990 050 €|

Le montant de certains lots indiqués dans le tableau ci-dessus peut correspondre à un cumul de gains sur la zone de jeu. »
L'article 3 est abrogé et remplacé par l'article 3 suivant :

« Article 3
Description du jeu

3.1. La surface de jeu du ticket comporte deux zones à gratter constituées, d'une part, d'une zone de jeu composée de douze diamants et, d'autre part, d'un diamant vu de profil sur lequel figure la mention "N° Bonus”. Sur chaque ticket, à côté des zones à gratter, figurent deux numéros pouvant aller de 1 à 37 inclus. Ces deux numéros sont appelés "numéros gagnants”.
3.2. Les éléments inscrits sous la couche grattable de la zone de jeu composée des douze diamants sont douze numéros et douze sommes en euros. Chaque numéro peut aller de 1 à 37 et une somme en euros lui est associée.
L'élément inscrit sous la couche grattable du "N° Bonus” est un numéro pouvant aller de 1 à 37. Ce numéro est également appelé "numéro gagnant”.
A chaque numéro gagnant correspond une inscription en lettres placée au-dessous du numéro.
3.3. Le joueur gratte la zone de jeu composée de douze diamants et découvre douze numéros. Il gratte le "N° Bonus” et découvre un numéro.
S'il découvre, parmi les douze numéros inscrits sous la couche grattable de la zone de jeu composée de douze diamants, un ou plusieurs numéros identiques à un ou plusieurs "numéros gagnants”, le ticket est gagnant. Le joueur gagne la somme en euros inscrite sous le ou les numéros découverts de la zone de jeu composée de douze diamants identiques à un ou plusieurs "numéros gagnants”.
S'il retrouve plusieurs "numéros gagnants” ou plusieurs fois le même "numéro gagnant” parmi les douze numéros découverts, il gagne chacune des sommes inscrites sous les numéros découverts identiques aux "numéros gagnants”.
S'il découvre un symbole représentant un diamant sous la couche grattable de la zone de jeu, il gagne la somme de 20 €.
Les sommes gagnées s'additionnent pour former un lot unique indivisible.
Le ticket est perdant dans tous les autres cas. »

Article 2

Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.
Fait à Boulogne-Billancourt, le 30 avril 2009.


Historique des versions

Version 1

Article 1er

Le règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « Solitaire », fait le 29 juin 2001, modifié le 27 mai 2003, le 25 mars 2004, le 21 février 2005, le 6 février 2007 et le 6 août 2007, publié au Journal officiel du 21 décembre 2001, du 5 juin 2003, du 2 avril 2004, du 25 mars 2005, du 28 février 2007 et du 9 août 2007, est modifié comme indiqué ci-dessous.

Les modifications s'appliquent à l'émission de tickets n° 01, code jeu 441, ainsi qu'aux émissions suivantes, dont la diffusion sera effectuée en principe à compter du 4 juin 2009.

L'article 2 est abrogé et remplacé par l'article 2 suivant :

« Article 2

Lots

Pour chaque bloc, le tableau de lots est le suivant :

NOMBRE DE LOTS

MONTANT DU LOT

TOTAL

2 lots de

15 000 € =

30 000 €

4 lots de

5 000 € =

20 000 €

5 lots de

2 000 € =

10 000 €

15 lots de

1 000 € =

15 000 €

435 lots de

150 € =

65 250 €

8 150 lots de

20 € =

163 000 €

5 400 lots de

12 € =

64 800 €

15 000 lots de

6 € =

90 000 €

83 000 lots de

4 € =

332 000 €

100 000 lots de

2 € =

200 000 €

Soit 212 011 lots formant un total de

990 050 €

Le montant de certains lots indiqués dans le tableau ci-dessus peut correspondre à un cumul de gains sur la zone de jeu. »

L'article 3 est abrogé et remplacé par l'article 3 suivant :

« Article 3

Description du jeu

3.1. La surface de jeu du ticket comporte deux zones à gratter constituées, d'une part, d'une zone de jeu composée de douze diamants et, d'autre part, d'un diamant vu de profil sur lequel figure la mention "N° Bonus”. Sur chaque ticket, à côté des zones à gratter, figurent deux numéros pouvant aller de 1 à 37 inclus. Ces deux numéros sont appelés "numéros gagnants”.

3.2. Les éléments inscrits sous la couche grattable de la zone de jeu composée des douze diamants sont douze numéros et douze sommes en euros. Chaque numéro peut aller de 1 à 37 et une somme en euros lui est associée.

L'élément inscrit sous la couche grattable du "N° Bonus” est un numéro pouvant aller de 1 à 37. Ce numéro est également appelé "numéro gagnant”.

A chaque numéro gagnant correspond une inscription en lettres placée au-dessous du numéro.

3.3. Le joueur gratte la zone de jeu composée de douze diamants et découvre douze numéros. Il gratte le "N° Bonus” et découvre un numéro.

S'il découvre, parmi les douze numéros inscrits sous la couche grattable de la zone de jeu composée de douze diamants, un ou plusieurs numéros identiques à un ou plusieurs "numéros gagnants”, le ticket est gagnant. Le joueur gagne la somme en euros inscrite sous le ou les numéros découverts de la zone de jeu composée de douze diamants identiques à un ou plusieurs "numéros gagnants”.

S'il retrouve plusieurs "numéros gagnants” ou plusieurs fois le même "numéro gagnant” parmi les douze numéros découverts, il gagne chacune des sommes inscrites sous les numéros découverts identiques aux "numéros gagnants”.

S'il découvre un symbole représentant un diamant sous la couche grattable de la zone de jeu, il gagne la somme de 20 €.

Les sommes gagnées s'additionnent pour former un lot unique indivisible.

Le ticket est perdant dans tous les autres cas. »

Article 2

Les présentes dispositions seront publiées au Journal officiel de la République française.

Fait à Boulogne-Billancourt, le 30 avril 2009.