JORF n°0015 du 19 janvier 2018

1°) En application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique et par décisions de la Commission nationale des accidents médicaux, en date des 11 janvier, 3 et 24 mars, 23 mai, 26 juin, 30 octobre, 30 novembre 2017, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :

- à compter du 1er février 2017 :

Dr Jean DUCASSÉ : anesthésie-réanimation, mention particulière : médecine d'urgence ;

- à compter du 1er avril 2017 :

Dr Fouad ATALLAH : anesthésie-réanimation ;
Dr Albert DAOUDI : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
Dr Bertrand GOUDOT : chirurgie cardio-vasculaire ;
Dr Valentin NITU : chirurgie viscérale ;
Dr Patrice RAMIARA : anesthésie-réanimation et médecine générale ;
Dr Etienne RIBAUTE : chirurgie ophtalmologique ;
Dr Stéphane ROOS : chirurgie viscérale ;

- à compter du 1er juin 2017 :

Dr Véronique DEROUIN-FARAUT : hygiène hospitalière ;
Dr Alain REYNIER : chirurgie orthopédique et traumatologique ;
Dr Philippe SIMON : chirurgie plastique et réparatrice ;

- à compter du 1er juillet 2017 :

Dr Karine BLANCKAERT : hygiène hospitalière ;

- à compter du 1er novembre 2017 :

Dr Marie-Christine LEMOINE DONY : chirurgie générale et digestive ;
Dr Luc RODRIGUEZ : anesthésie-réanimation ;
Dr Valery TROSINI : pneumologie ;

- à compter du 1er décembre 2017 :

Pr Eric RONDEAU : néphrologie.
2°) En application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, et par décisions de la Commission nationale des accidents médicaux en date des 24 novembre 2016, 11 janvier, 03 et 24 mars, 9 et 22 mai, 30 octobre, 30 novembre 2017, sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :

- à compter du 1er décembre 2016 :

Pr Brigitte MAUROY : urologie et réparation du dommage corporel ;
Dr Jean-Claude MSELATI : pédiatrie, mention particulière : réanimation néonatale et pédiatrique ;

- à compter du 1er février 2017 :

Dr Isabelle BARTHELEMY : stomatologie et chirurgie maxillo-faciale ;
Dr Stéphane HARY : rhumatologie ;

- à compter du 1er avril 2017 :

Dr Pierre ANÉ : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
Dr Jean-Louis BILLARD : chirurgie viscérale ;
Dr Jean-Michel CATTIN : médecine générale et réparation du dommage corporel ;
Pr Jean-Louis CHARISSOUX : chirurgie orthopédique et traumatologique ;
Dr Jean-Louis MAIRESSE : chirurgie orthopédique et traumatologique et réparation du dommage corporel ;
Dr Luc TANNEUR : réparation du dommage corporel ;
Dr Vincent VIDAL : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

- à compter du 1er juin 2017 :

Dr Michel ACHE : chirurgie dentaire ;
Dr Christian CISTAC : chirurgie orthopédique et traumatologique ;
Dr Jean-Marie FIQUET : urologie ;
Dr Patrick HIRSCHHORN : rhumatologie et réparation du dommage corporel ;
Dr François XAVIER-LONG : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
Dr Jean-François LORTIE : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel ;

- à compter du 1er novembre 2017 :

Dr Bertrand GACHOT : infectiologie clinique et hygiène ;
Dr David GUINIER : chirurgie viscérale ;
Pr Claude-James SOUSSY : infectiologie clinique et hygiène hospitalière ;

- à compter du 1er décembre 2017 :

Dr Philippe BARIL : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;
Dr Philippe DUCOMMUN : stomatologie, mention particulière : implantologie.


Historique des versions

Version 1

1°) En application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique et par décisions de la Commission nationale des accidents médicaux, en date des 11 janvier, 3 et 24 mars, 23 mai, 26 juin, 30 octobre, 30 novembre 2017, sont inscrites sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :

- à compter du 1er février 2017 :

Dr Jean DUCASSÉ : anesthésie-réanimation, mention particulière : médecine d'urgence ;

- à compter du 1er avril 2017 :

Dr Fouad ATALLAH : anesthésie-réanimation ;

Dr Albert DAOUDI : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;

Dr Bertrand GOUDOT : chirurgie cardio-vasculaire ;

Dr Valentin NITU : chirurgie viscérale ;

Dr Patrice RAMIARA : anesthésie-réanimation et médecine générale ;

Dr Etienne RIBAUTE : chirurgie ophtalmologique ;

Dr Stéphane ROOS : chirurgie viscérale ;

- à compter du 1er juin 2017 :

Dr Véronique DEROUIN-FARAUT : hygiène hospitalière ;

Dr Alain REYNIER : chirurgie orthopédique et traumatologique ;

Dr Philippe SIMON : chirurgie plastique et réparatrice ;

- à compter du 1er juillet 2017 :

Dr Karine BLANCKAERT : hygiène hospitalière ;

- à compter du 1er novembre 2017 :

Dr Marie-Christine LEMOINE DONY : chirurgie générale et digestive ;

Dr Luc RODRIGUEZ : anesthésie-réanimation ;

Dr Valery TROSINI : pneumologie ;

- à compter du 1er décembre 2017 :

Pr Eric RONDEAU : néphrologie.

2°) En application de l'article L. 1142-10 du code de la santé publique, et par décisions de la Commission nationale des accidents médicaux en date des 24 novembre 2016, 11 janvier, 03 et 24 mars, 9 et 22 mai, 30 octobre, 30 novembre 2017, sont renouvelées sur la liste nationale des experts en accidents médicaux, les personnes dont les noms suivent :

- à compter du 1er décembre 2016 :

Pr Brigitte MAUROY : urologie et réparation du dommage corporel ;

Dr Jean-Claude MSELATI : pédiatrie, mention particulière : réanimation néonatale et pédiatrique ;

- à compter du 1er février 2017 :

Dr Isabelle BARTHELEMY : stomatologie et chirurgie maxillo-faciale ;

Dr Stéphane HARY : rhumatologie ;

- à compter du 1er avril 2017 :

Dr Pierre ANÉ : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;

Dr Jean-Louis BILLARD : chirurgie viscérale ;

Dr Jean-Michel CATTIN : médecine générale et réparation du dommage corporel ;

Pr Jean-Louis CHARISSOUX : chirurgie orthopédique et traumatologique ;

Dr Jean-Louis MAIRESSE : chirurgie orthopédique et traumatologique et réparation du dommage corporel ;

Dr Luc TANNEUR : réparation du dommage corporel ;

Dr Vincent VIDAL : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

- à compter du 1er juin 2017 :

Dr Michel ACHE : chirurgie dentaire ;

Dr Christian CISTAC : chirurgie orthopédique et traumatologique ;

Dr Jean-Marie FIQUET : urologie ;

Dr Patrick HIRSCHHORN : rhumatologie et réparation du dommage corporel ;

Dr François XAVIER-LONG : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;

Dr Jean-François LORTIE : médecine d'urgence et réparation du dommage corporel ;

- à compter du 1er novembre 2017 :

Dr Bertrand GACHOT : infectiologie clinique et hygiène ;

Dr David GUINIER : chirurgie viscérale ;

Pr Claude-James SOUSSY : infectiologie clinique et hygiène hospitalière ;

- à compter du 1er décembre 2017 :

Dr Philippe BARIL : oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale ;

Dr Philippe DUCOMMUN : stomatologie, mention particulière : implantologie.