JORF n°14 du 17 janvier 2003

La liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, publiée au Journal officiel (édition du 7 août 2001), est complétée comme suit :
« Mme Isabelle Desportes, ingénieure à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
« Mme Anne-Marie Pourcher, maître de conférences à l'université d'Angers, laboratoire des sciences de l'aménagement et de l'environnement. »
Est radiée de la liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture :
« Mme Marie-Agnès Jacques, chargée de recherche à l'INRA. »


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Version 1

La liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture agréés par le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, publiée au Journal officiel (édition du 7 août 2001), est complétée comme suit :

« Mme Isabelle Desportes, ingénieure à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

« Mme Anne-Marie Pourcher, maître de conférences à l'université d'Angers, laboratoire des sciences de l'aménagement et de l'environnement. »

Est radiée de la liste des experts extérieurs de la commission d'étude de la toxicité des produits antiparasitaires à usage agricole et des produits assimilés, des matières fertilisantes et des supports de culture :

« Mme Marie-Agnès Jacques, chargée de recherche à l'INRA. »