(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 26 septembre 1983 modifié)
Abréviations utilisées
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0102 du 30/04/96 Page 6582 a 6583
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La liste d'aptitude pour 1996 aux emplois de direction et d'agent comptable des caisses relevant des organisations autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des caisses du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, publiée au Journal officiel de la République française du 1er février 1996, est complétée et rectifiée ainsi qu'il suit :
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