JORF n°4 du 5 janvier 1995

Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément

M. Arnoux (Gilles), cadre N. 8, C.A.F. de Nantes, désigné A.C., A.V.A.
Loire-Atlantique et Vendée.
Mlle Choly (Béatrice), cadre N. 9, C.P.A.M. de Melun, désignée A.C., C.M.R. de Bourgogne.
M. François (Jacques), cadre N. 4, désigné A.C., C.M.R. du Nord.
Mme Marche (Christiane), agent administratif N. III C, échelon 2, désignée A.C., caisse ORGANIC de Franche-Comté.


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Version 1

Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément

M. Arnoux (Gilles), cadre N. 8, C.A.F. de Nantes, désigné A.C., A.V.A.

Loire-Atlantique et Vendée.

Mlle Choly (Béatrice), cadre N. 9, C.P.A.M. de Melun, désignée A.C., C.M.R. de Bourgogne.

M. François (Jacques), cadre N. 4, désigné A.C., C.M.R. du Nord.

Mme Marche (Christiane), agent administratif N. III C, échelon 2, désignée A.C., caisse ORGANIC de Franche-Comté.