JORF n°92 du 20 avril 2005

Liste

(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées

I. - Inscriptions
(Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Première section
Classe D2

M. Piquet (Jean-Francis), D, URSSAF Douai.

Classe AD3

M. Gringoz (Hervé), cadre N7, CPAM Bourg-en-Bresse, mis à disposition, CRAFEP Vaulx-en-Velin.

II. - Rectificatif au Journal officiel n° 11
du 14 janvier 2005, texte 36 sur 81
Première section
Classe IF1

Au lieu de : « M. Driutti (Claude), SD, Moselle-Est », lire : « Driutti (Claude), SD, SSM Moselle-Est ».