JORF n°75 du 29 mars 2000

Seine-Maritime

Betteville. - Manoir : les bâtiments formant l'ancien logis nord, à l'exception du bâtiment est et des constructions adventices ; le colombier ; l'assise foncière des parcelles AE 2 à 9, la partie est de la parcelle AE 11, les parcelles AE 12 à 16, y compris les talus et les murs d'enclos : inscription par arrêté du 11 mars 1999.

Saint-Martin-de-Boscherville. - Manoir dit « Ferme des Templiers » : logis ; emprise foncière d'origine du manoir (CAD B 380, 158, 379, 302) : inscription par arrêté du 3 février 1999.


Historique des versions

Version 1

Seine-Maritime

Betteville. - Manoir : les bâtiments formant l'ancien logis nord, à l'exception du bâtiment est et des constructions adventices ; le colombier ; l'assise foncière des parcelles AE 2 à 9, la partie est de la parcelle AE 11, les parcelles AE 12 à 16, y compris les talus et les murs d'enclos : inscription par arrêté du 11 mars 1999.

Saint-Martin-de-Boscherville. - Manoir dit « Ferme des Templiers » : logis ; emprise foncière d'origine du manoir (CAD B 380, 158, 379, 302) : inscription par arrêté du 3 février 1999.