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Moselle

Ban-Saint-Martin (Le). - Villa, 35, avenue de la Liberté : façades et toitures, ainsi que le bassin adjacent (CAD 1 8) : inscription par arrêté du 22 janvier 1999.

Bouzonville. - Ancienne église abbatiale Sainte-Croix (CAD 1 30) : classement par arrêté du 8 septembre 1999.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Moselle

Ban-Saint-Martin (Le). - Villa, 35, avenue de la Liberté : façades et toitures, ainsi que le bassin adjacent (CAD 1 8) : inscription par arrêté du 22 janvier 1999.

Bouzonville. - Ancienne église abbatiale Sainte-Croix (CAD 1 30) : classement par arrêté du 8 septembre 1999.

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