JORF n°1 du 1 janvier 2000

Inscrits : 15

Mme Angeli-Troccaz (Claudine), substitute à l'administration centrale.

M. Aubac (Jean-Michel), juge (Pontoise), tribunal d'instance (Ecouen).

M. Bougie (Bruno), substitut à l'administration centrale.

M. Carrere (Jacques), substitut à l'administration centrale.

Mme Deletang-Bap (Agnès), magistrate détachée.

M. Delbano (Fabrice), juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Versailles).

M. D'Ersu (Denis), conseiller à la cour d'appel (Nancy).

Mme Dinam (Anne-Marie), épouse Morvant, juge de l'application des peines (Morlaix).

Mme Farrenq (Françoise), épouse Nesi, juge (Paris).

M. Jean-Talon (Marc), substitut (Fort-de-France).

M. Jessel (François), substitut à l'administration centrale.

Mlle Manes (Anna), magistrate détachée.

Mme Roubaud (Anne-Marie), épouse Sauteraud, juge (Paris).

Mme Sanguinetti (Carola), épouse Arrighi de Casanova, substitute à l'administration centrale.

M. Turcey (Valéry), juge (Paris).

Liste arrêtée le 25 novembre 1999.


Historique des versions

Version 1

Inscrits : 15

Mme Angeli-Troccaz (Claudine), substitute à l'administration centrale.

M. Aubac (Jean-Michel), juge (Pontoise), tribunal d'instance (Ecouen).

M. Bougie (Bruno), substitut à l'administration centrale.

M. Carrere (Jacques), substitut à l'administration centrale.

Mme Deletang-Bap (Agnès), magistrate détachée.

M. Delbano (Fabrice), juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Versailles).

M. D'Ersu (Denis), conseiller à la cour d'appel (Nancy).

Mme Dinam (Anne-Marie), épouse Morvant, juge de l'application des peines (Morlaix).

Mme Farrenq (Françoise), épouse Nesi, juge (Paris).

M. Jean-Talon (Marc), substitut (Fort-de-France).

M. Jessel (François), substitut à l'administration centrale.

Mlle Manes (Anna), magistrate détachée.

Mme Roubaud (Anne-Marie), épouse Sauteraud, juge (Paris).

Mme Sanguinetti (Carola), épouse Arrighi de Casanova, substitute à l'administration centrale.

M. Turcey (Valéry), juge (Paris).

Liste arrêtée le 25 novembre 1999.