JORF n°82 du 7 avril 1998

Haute-Saône

Cemboing. - Croix (CAD A 190) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Monument Mathelat du cimetière (CAD ZH 25) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Champlitte. - Monument Petitjean du cimetière de Neuvelle-lès-Champlitte, y compris les grilles extérieures (CAD ZB 41) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Couvent des Augustins, y compris l'enclos et les murs de clôture (CAD AE 370, 437, 375, 376, 381, 369, 382, 383, 384, 379, 380, 373, 374, 438) : inscription par arrêté du 21 mai 1997.

Fondremand. - Ancienne huilerie : façades et toitures ; canal d'amenée (CAD C 126) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Gezier-et-Fontelenay. - Château de Gezier, rue du Château : corps de logis (CAD AB 137) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Jussey. - Maison Cordienne, rue Patet-Tournante : corps de logis, y compris l'escalier (CAD AL 383) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Luxeuil-les-Bains. - Maison, 6, place Saint-Pierre : façades, toitures et escalier (CAD AP 48) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Hôtel Pusel, 4, place de la Baille, à l'exclusion des corps de bâtiments en retour rue de la Tour-du-Bailli (CAD AP 64) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Mantoche. - Château, y compris les dépendances et les clôtures (CAD AB 177, 179, 187 à 190) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Montigny-lès-Vesoul. - Ancienne abbaye de Clarisses-Urbanistes : ensemble des maisons canoniales subsistantes de l'abbaye, y compris le cas échéant leur jardin ; église abbatiale ; quartier abbatial ; cour, y compris les murs de soutènement sur la rue au sud, et jardin en contrebas de l'entrée ouest (actuelle parcelle no 100) (CAD AB 310, 311, 98, 329, 328, 327, 85 à 92, 324, 323, 322, 309, 306, 308, 95, 307, 377, 100) : classement par arrêté du 25 avril 1997.

Valay. - Anciennes forges de Grand-Valay : la halle du haut-fourneau et la halle de coulée en totalité, y compris le haut-fourneau ; façades et toitures de la maison du maître de forges ; façades et toitures de la halle à charbon ; façades et toitures des logements ouvriers (CAD AD 1 à 5) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Vauconcourt-Nervezain. - Maison Roch (CAD A 272) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.


Historique des versions

Version 1

Haute-Saône

Cemboing. - Croix (CAD A 190) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Monument Mathelat du cimetière (CAD ZH 25) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Champlitte. - Monument Petitjean du cimetière de Neuvelle-lès-Champlitte, y compris les grilles extérieures (CAD ZB 41) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Couvent des Augustins, y compris l'enclos et les murs de clôture (CAD AE 370, 437, 375, 376, 381, 369, 382, 383, 384, 379, 380, 373, 374, 438) : inscription par arrêté du 21 mai 1997.

Fondremand. - Ancienne huilerie : façades et toitures ; canal d'amenée (CAD C 126) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Gezier-et-Fontelenay. - Château de Gezier, rue du Château : corps de logis (CAD AB 137) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Jussey. - Maison Cordienne, rue Patet-Tournante : corps de logis, y compris l'escalier (CAD AL 383) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Luxeuil-les-Bains. - Maison, 6, place Saint-Pierre : façades, toitures et escalier (CAD AP 48) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Hôtel Pusel, 4, place de la Baille, à l'exclusion des corps de bâtiments en retour rue de la Tour-du-Bailli (CAD AP 64) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Mantoche. - Château, y compris les dépendances et les clôtures (CAD AB 177, 179, 187 à 190) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.

Montigny-lès-Vesoul. - Ancienne abbaye de Clarisses-Urbanistes : ensemble des maisons canoniales subsistantes de l'abbaye, y compris le cas échéant leur jardin ; église abbatiale ; quartier abbatial ; cour, y compris les murs de soutènement sur la rue au sud, et jardin en contrebas de l'entrée ouest (actuelle parcelle no 100) (CAD AB 310, 311, 98, 329, 328, 327, 85 à 92, 324, 323, 322, 309, 306, 308, 95, 307, 377, 100) : classement par arrêté du 25 avril 1997.

Valay. - Anciennes forges de Grand-Valay : la halle du haut-fourneau et la halle de coulée en totalité, y compris le haut-fourneau ; façades et toitures de la maison du maître de forges ; façades et toitures de la halle à charbon ; façades et toitures des logements ouvriers (CAD AD 1 à 5) : inscription par arrêté du 9 juillet 1997.

Vauconcourt-Nervezain. - Maison Roch (CAD A 272) : inscription par arrêté du 6 novembre 1997.