JORF n°82 du 7 avril 1998

Guadeloupe

Basse-Terre. - Palais du conseil général, rue de la République : ensemble des bâtiments du palais construit par Ali Tur, à savoir : salle des délibérations et les trois corps de bâtiments l'entourant, conciergerie et emmarchements entre la façade principale et la rue de la République, entrée principale avec son portail (CAD AM 575) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Palais d'Orléans ou palais du Gouverneur : ensemble des bâtiments du palais construit originellement par Ali Tur, à savoir : corps principal, y compris les deux ailes latérales, les espaces extérieurs à l'avant du bâtiment, y compris les terrasses, emmarchements bassin, mur de clôture et son entrée (CAD AE 182, 181) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Palais de justice : ensemble des bâtiments du palais de justice construit par Ali Tur, à savoir : cour d'appel ; tribunal de grande instance, y compris le parvis d'entrée et ses emmarchements, le patio et sa fontaine ; bâtiments du parquet et bâtiment adjacents de part et d'autre du porche, le long du boulevard Félix-Eboué (CAD AI 79) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Gosier (Le). - Fort l'Union : ensemble des ruines du fort, sur la surface de l'ancienne emprise, selon le tracé des fossés (CAD CI 3, lieudit Bas du Fort) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Terre-de-Bas. - Ancienne poterie, sur l'île des Saintes : parcelle contenant les vestiges de l'ancienne poterie (CAD AE 66) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Terre-de-Haut. - Fort Napoléon, sur l'île des Saintes (CAD AC 162) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.


Historique des versions

Version 1

Guadeloupe

Basse-Terre. - Palais du conseil général, rue de la République : ensemble des bâtiments du palais construit par Ali Tur, à savoir : salle des délibérations et les trois corps de bâtiments l'entourant, conciergerie et emmarchements entre la façade principale et la rue de la République, entrée principale avec son portail (CAD AM 575) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Palais d'Orléans ou palais du Gouverneur : ensemble des bâtiments du palais construit originellement par Ali Tur, à savoir : corps principal, y compris les deux ailes latérales, les espaces extérieurs à l'avant du bâtiment, y compris les terrasses, emmarchements bassin, mur de clôture et son entrée (CAD AE 182, 181) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Palais de justice : ensemble des bâtiments du palais de justice construit par Ali Tur, à savoir : cour d'appel ; tribunal de grande instance, y compris le parvis d'entrée et ses emmarchements, le patio et sa fontaine ; bâtiments du parquet et bâtiment adjacents de part et d'autre du porche, le long du boulevard Félix-Eboué (CAD AI 79) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Gosier (Le). - Fort l'Union : ensemble des ruines du fort, sur la surface de l'ancienne emprise, selon le tracé des fossés (CAD CI 3, lieudit Bas du Fort) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Terre-de-Bas. - Ancienne poterie, sur l'île des Saintes : parcelle contenant les vestiges de l'ancienne poterie (CAD AE 66) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.

Terre-de-Haut. - Fort Napoléon, sur l'île des Saintes (CAD AC 162) : classement par arrêté du 15 décembre 1997.