JORF n°82 du 7 avril 1998

Territoire de Belfort

Belfort. - Château et enceinte urbaine : ensemble des ouvrages constituant le château et ses fortifications, y compris les trois enceintes bastionnées, les fossés, chemins couverts et glacis, jusqu'au chemin à l'est ; front de la porte de Brisach, en totalité, y compris les ouvrages du xixe siècle ; front d'entrée des eaux, c'est-à-dire le mur du rempart, la tour 27, la tour 41 (à l'exception des aménagement du xxe siècle), la contregarde 28, les vestiges de la contregarde 42 et une bande de terrain correspondant à l'emprise de l'ancien fossé jusque, et y compris, la contrescarpe et le chemin couvert ; ouvrage à Corne de l'Espérance ; front de sortie des eaux, comprenant la tour 46 (à l'exception des aménagements du xxe siècle), les parties subsistantes du rempart du xviie siècle, les ouvrages joignant le rempart à la falaise du château et la demi-lume 49 ; une bande de terrain réunissant les tours 41 et 46, correspondant à l'ancienne courtine du front de la porte de France (CAD BH 1, 41, 43 ; BI 7 à 10, 22, 23, 122, 123, 288, 259 ; BK 93, 94, 276, 339, 344, 345, 351 ; BI non cadastré, domaine public entre les parcelles BI 122 et BK 351) : classement par arrêté du 29 avril 1997.

Bermont. - Eglise Saint-Laurent (CAD ZB 45) : inscription par arrêté du 13 juin 1997.


Historique des versions

Version 1

Territoire de Belfort

Belfort. - Château et enceinte urbaine : ensemble des ouvrages constituant le château et ses fortifications, y compris les trois enceintes bastionnées, les fossés, chemins couverts et glacis, jusqu'au chemin à l'est ; front de la porte de Brisach, en totalité, y compris les ouvrages du xixe siècle ; front d'entrée des eaux, c'est-à-dire le mur du rempart, la tour 27, la tour 41 (à l'exception des aménagement du xxe siècle), la contregarde 28, les vestiges de la contregarde 42 et une bande de terrain correspondant à l'emprise de l'ancien fossé jusque, et y compris, la contrescarpe et le chemin couvert ; ouvrage à Corne de l'Espérance ; front de sortie des eaux, comprenant la tour 46 (à l'exception des aménagements du xxe siècle), les parties subsistantes du rempart du xviie siècle, les ouvrages joignant le rempart à la falaise du château et la demi-lume 49 ; une bande de terrain réunissant les tours 41 et 46, correspondant à l'ancienne courtine du front de la porte de France (CAD BH 1, 41, 43 ; BI 7 à 10, 22, 23, 122, 123, 288, 259 ; BK 93, 94, 276, 339, 344, 345, 351 ; BI non cadastré, domaine public entre les parcelles BI 122 et BK 351) : classement par arrêté du 29 avril 1997.

Bermont. - Eglise Saint-Laurent (CAD ZB 45) : inscription par arrêté du 13 juin 1997.