JORF n°82 du 7 avril 1998

Aude

Azille. - Canal du Midi : aqueduc de l'étang de Jouarres (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 11 décembre 1997.

Mas-Saintes-Puelles. - Canal du Midi : maison éclusière de Laurens, située en bordure du canal (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 11 décembre 1997.

Rieux-Minervois. - Château, y compris son assiette et à l'exception de l'intérieur de l'aile est (CAD A 274, 275, 286, 287, 289, 290, 2625, 2626) : inscription par arrêté du 24 mars 1997.

Saint-Nazaire-d'Aude. - Canal du Midi : pont Neuf, situé sur la route départementale no 607, qui enjambe le canal (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 21 novembre 1997.


Historique des versions

Version 1

Aude

Azille. - Canal du Midi : aqueduc de l'étang de Jouarres (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 11 décembre 1997.

Mas-Saintes-Puelles. - Canal du Midi : maison éclusière de Laurens, située en bordure du canal (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 11 décembre 1997.

Rieux-Minervois. - Château, y compris son assiette et à l'exception de l'intérieur de l'aile est (CAD A 274, 275, 286, 287, 289, 290, 2625, 2626) : inscription par arrêté du 24 mars 1997.

Saint-Nazaire-d'Aude. - Canal du Midi : pont Neuf, situé sur la route départementale no 607, qui enjambe le canal (CAD non cadastré) : inscription par arrêté du 21 novembre 1997.