JORF n°82 du 7 avril 1998

Jura

Arbois. - Demeure dite château, 2, rue de Verreux : corps de logis avec la tour est, y compris ses décors ; bâtiment de remise-écurie ; chenil ; façades et toiture de la maison du jardinier ; cour, avec ses clôtures et portails ; parc, en totalité (CAD AS 158, 252) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Boissière (La). - Presbytère, y compris le mur du jardin et verger (CAD ZC 67) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Bourcia. - Croix du cimetière de Civria (CAD ZC 60) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Champagnole. - Hôtel de ville : façades et toiture ; vestibule avec le grand escalier et sa cage ; escalier secondaire ; grande salle et bureau de l'angle sud à l'étage (CAD AB 194) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Chaussin. - Moulin Taron en totalité, y compris ses installations mécaniques et les machines immeubles par destination ; bâtiment de grange et écuries ; canal d'amenée (parcelle 186), déversoir et canal de fuite (parcelle 221) (CAD AA 126 à 129, 186, 221) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Choisey. - Maison des Ursulines de Dole, actuelle mairie : bâtiment principal ; façades et toitures des deux pavillons sur la rue ; murs de clôture ; murs de soutènement et escalier du jardin et l'ancienne vigne (CAD AA 74, 75) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Dole. - Couvent des Carmélites de Dole : ensemble des bâtiments du couvent (à l'exclusion du bâtiment de l'ancienne école paroissiale à l'ouest du jardin), y compris les décors (CAD BI 30) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Lons-le-Saunier. - Monument du général Lecourbe, place de la République (CAD AB, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Menétru-le-Vignoble. - Château : corps de logis en L avec ses deux tours sur les angles ; portail d'entrée dans la cour ; bâtiment sud des communs et dépendances (parcelle 145) (CAD AB 144 à 146) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Montfleur. - Pont de Pont-des-Vents sur le Suran (CAD ZL, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Perrigny. - Eglise Saint-Jean-Baptiste (CAD AB 169) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Port-Lesney. - Pont bow-string de la route départementale no 48, sur la Loue, situé dans le village (CAD AE, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Saint-Amour. - L'auditoire et les prisons (CAD AK 411, 412) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Saint-Lamain. - Château de la Sauge : ensemble des bâtiments, y compris les décors ; sol et sous-sol de la cour et de l'emplacement des anciens fossés, y compris les vestiges archéologiques qu'ils contiennent ; lavoir et canal (CAD ZE 19, 48) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Sirod. - Château : corps de logis ; puits de la cour (CAD B 309) : inscription par arrêté du 2 janvier 1997.

Villechantria. - Fontaine (CAD non cadastré, domaine public) et lavoir (CAD AB 10) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.


Historique des versions

Version 1

Jura

Arbois. - Demeure dite château, 2, rue de Verreux : corps de logis avec la tour est, y compris ses décors ; bâtiment de remise-écurie ; chenil ; façades et toiture de la maison du jardinier ; cour, avec ses clôtures et portails ; parc, en totalité (CAD AS 158, 252) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Boissière (La). - Presbytère, y compris le mur du jardin et verger (CAD ZC 67) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Bourcia. - Croix du cimetière de Civria (CAD ZC 60) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Champagnole. - Hôtel de ville : façades et toiture ; vestibule avec le grand escalier et sa cage ; escalier secondaire ; grande salle et bureau de l'angle sud à l'étage (CAD AB 194) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Chaussin. - Moulin Taron en totalité, y compris ses installations mécaniques et les machines immeubles par destination ; bâtiment de grange et écuries ; canal d'amenée (parcelle 186), déversoir et canal de fuite (parcelle 221) (CAD AA 126 à 129, 186, 221) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Choisey. - Maison des Ursulines de Dole, actuelle mairie : bâtiment principal ; façades et toitures des deux pavillons sur la rue ; murs de clôture ; murs de soutènement et escalier du jardin et l'ancienne vigne (CAD AA 74, 75) : inscription par arrêté du 30 juillet 1997.

Dole. - Couvent des Carmélites de Dole : ensemble des bâtiments du couvent (à l'exclusion du bâtiment de l'ancienne école paroissiale à l'ouest du jardin), y compris les décors (CAD BI 30) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Lons-le-Saunier. - Monument du général Lecourbe, place de la République (CAD AB, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Menétru-le-Vignoble. - Château : corps de logis en L avec ses deux tours sur les angles ; portail d'entrée dans la cour ; bâtiment sud des communs et dépendances (parcelle 145) (CAD AB 144 à 146) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Montfleur. - Pont de Pont-des-Vents sur le Suran (CAD ZL, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Perrigny. - Eglise Saint-Jean-Baptiste (CAD AB 169) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Port-Lesney. - Pont bow-string de la route départementale no 48, sur la Loue, situé dans le village (CAD AE, non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 juillet 1997.

Saint-Amour. - L'auditoire et les prisons (CAD AK 411, 412) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.

Saint-Lamain. - Château de la Sauge : ensemble des bâtiments, y compris les décors ; sol et sous-sol de la cour et de l'emplacement des anciens fossés, y compris les vestiges archéologiques qu'ils contiennent ; lavoir et canal (CAD ZE 19, 48) : inscription par arrêté du 31 décembre 1997.

Sirod. - Château : corps de logis ; puits de la cour (CAD B 309) : inscription par arrêté du 2 janvier 1997.

Villechantria. - Fontaine (CAD non cadastré, domaine public) et lavoir (CAD AB 10) : inscription par arrêté du 8 janvier 1997.