JORF n°1 du 2 janvier 1996

Liste

Liste de sélection aux fonctions

du premier grade, second groupe

Magistrat du premier grade, second groupe

Inscrit : néant

Magistrats du premier grade

Inscrit : 1

M. Avot (Dominique), magistrat détaché.

Magistrats du second grade

Inscrits : 2

M m e Morice (Claire), épouse White, substitut (Bobigny).
M. Servoz (Michel), magistrat détaché.

Liste de sélection aux fonctions du second grade

Inscrits : 17

M m e Agostini (Frédérique), magistrat détaché.
M m e Angeli-Troccaz (Claudine), auditeur à la Cour de cassation.
M. Becuywe (Laurent), juge d'instruction (Pontoise).
M. Benaiche (Lionel), substitut (Bobigny).
M. Borron (Dominique), substitut (Bobigny).
M m e Chaponneaux (Françoise), magistrat détaché.
M m e Couzy (Isabelle), substitut (Bobigny).
M. Deharveng (Jérôme), procureur de la République (Vesoul).
M m e Deltort (Marie-Hélène), épouse Gabreau, juge (Evreux).
M l l e Guiraud (Dominique), juge d'instruction (Saintes).
M. Lecuyer (Guy), juge (Dijon), tribunal d'instance (Beaune).
M l l e Lumbroso (Sonia), juge des enfants (Pontoise).
M m e Martin-Lecuyer (Bernadette), substitut placé auprès du procureur général de la cour d'appel (Dijon).
M l l e Obadia (Marjorie), substitut (Saint-Etienne).
M. Pavageau (Xavier), substitut (Dinan).
M l l e Quiles (Françoise), substitut (Melun).
M. Reynaud (Alain), juge (Paris).
Arrêtée le 23 novembre 1995.

Le premier président de la Cour de cassation,

président de la commission d'avancement,

P. DRAI