JORF n°77 du 2 avril 1997

Deux-Sèvres

Bressuire. - Château, ainsi que les sols correspondant à son emprise, y compris les fossés (CAD AC 4) : classement par arrêté du 30 avril 1996.
Coulonges-sur-l'Autize. - Marché couvert, à l'exclusion de l'extension des années 1960 (CAD AT 149) : inscription par arrêté du 28 octobre 1996.
Forêt-sur-Sèvre (La). - Logis de la Jobtière, sis à La Ronde (CAD 232 AC 44) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.
Gourge. - Château d'Orfeuille : ensemble des parties bâties (château en totalité, communs, portails, pont et balustrade) ainsi que non bâties (cour et terrasse) (CAD AD 23, 36) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.
Mauléon. - Propriété de la Durbelière, à Saint-Aubin-de-Baubigné : vestiges du château (CAD 237 I 24) ; ensemble des communs, y compris la fuye (CAD 237 I 19, 20, 27) ; sol des parcelles 237 I 19, 20, 24 à 28, 32 avec leurs murs de clôture ; douves du château et étang (CAD 237 I 23, 27) : classement par arrêté du 8 janvier 1996.
Mothe-Saint-Héray (La). - Château de La Villedieu-de-Comblé : voir commune de Saint-Eanne.
Saint-Georges-de-Noisne. - Logis et ensemble des bâtiments constituant le logis de la Salette (CAD E 82) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.
Saint-Maixent-l'Ecole. - Porte Châlon (CAD AP 63, 64) : inscription par arrêté du 6 février 1996.
Sainte-Eanne. - Château de La Villedieu-de-Comblé (également sur commune de La Mothe-Saint-Héray) : ensemble des parties bâties (maisons, vestiges des fortifications, ponts, système hydraulique, murs de soutènement des fossés,
etc.), ainsi que des parties non bâties (parcelles constituant l'emprise du château) (CAD Sainte-Eanne B 648 à 651 ; La Mothe-Saint-Héray F 214 à 218) ; à l'intérieur du château : escalier avec sa cage d'escalier et son plafond à caissons ainsi que la cheminée de la salle à manger sise au premier étage du château (à l'ouest de l'escalier) (CAD Sainte-Eanne B 648) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.


Historique des versions

Version 1

Deux-Sèvres

Bressuire. - Château, ainsi que les sols correspondant à son emprise, y compris les fossés (CAD AC 4) : classement par arrêté du 30 avril 1996.

Coulonges-sur-l'Autize. - Marché couvert, à l'exclusion de l'extension des années 1960 (CAD AT 149) : inscription par arrêté du 28 octobre 1996.

Forêt-sur-Sèvre (La). - Logis de la Jobtière, sis à La Ronde (CAD 232 AC 44) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.

Gourge. - Château d'Orfeuille : ensemble des parties bâties (château en totalité, communs, portails, pont et balustrade) ainsi que non bâties (cour et terrasse) (CAD AD 23, 36) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.

Mauléon. - Propriété de la Durbelière, à Saint-Aubin-de-Baubigné : vestiges du château (CAD 237 I 24) ; ensemble des communs, y compris la fuye (CAD 237 I 19, 20, 27) ; sol des parcelles 237 I 19, 20, 24 à 28, 32 avec leurs murs de clôture ; douves du château et étang (CAD 237 I 23, 27) : classement par arrêté du 8 janvier 1996.

Mothe-Saint-Héray (La). - Château de La Villedieu-de-Comblé : voir commune de Saint-Eanne.

Saint-Georges-de-Noisne. - Logis et ensemble des bâtiments constituant le logis de la Salette (CAD E 82) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.

Saint-Maixent-l'Ecole. - Porte Châlon (CAD AP 63, 64) : inscription par arrêté du 6 février 1996.

Sainte-Eanne. - Château de La Villedieu-de-Comblé (également sur commune de La Mothe-Saint-Héray) : ensemble des parties bâties (maisons, vestiges des fortifications, ponts, système hydraulique, murs de soutènement des fossés,

etc.), ainsi que des parties non bâties (parcelles constituant l'emprise du château) (CAD Sainte-Eanne B 648 à 651 ; La Mothe-Saint-Héray F 214 à 218) ; à l'intérieur du château : escalier avec sa cage d'escalier et son plafond à caissons ainsi que la cheminée de la salle à manger sise au premier étage du château (à l'ouest de l'escalier) (CAD Sainte-Eanne B 648) : inscription par arrêté du 3 juin 1996.