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JORF n°77 du 2 avril 1997

Doubs

Audincourt. - Eglise du Sacré-Coeur (CAD AZ 109) : classement par arrêté du 30 avril 1996.
Besançon. - Ancien collège des Jésuites, collège Victor-Hugo-Centre, 8, rue du Lycée fontaine et ensemble des bâtiments du collège (CAD AW 108) classement par arrêté du 27 décembre 1996.

Hôtel Henrion de Magnoncourt ou de Longeville, 7, rue Charles-Nodier :

façades et toitures du corps de logis avec ses ailes en retour ; allée cochère encadrée de ses deux vestibules ; grand escalier ; pièces avec leur décor dans le corps de logis : salle à manger, salon et les deux chambres au premier étage, deux pièces sur rue au sud de l'allée cochère au rez-de-chaussée ; sol de la cour (CAD AO 39) : classement par arrêté du 12 avril 1996.

Hôtel de Grosbois, 9, rue Girod-de-Chantrans : façades et toitures du

corps de logis et du bâtiment des communs ; allée cochère du bâtiment des communs ; dans le corps de logis : escalier avec sa rampe en fer forgé, salle avec lambris et cheminée au rez-de-chaussée, salon avec son décor et cheminée en marbre de la pièce voisine à l'étage (CAD AW 108) : classement par arrêté du 27 décembre 1996.

Fort Chaudanne (CAD IP 2) : inscription par arrêté du 30 mai 1996.

Bonnay. - Eglise (CAD AB 174) : classement par arrêté du 30 avril 1996.
Chamesol. - Croix de l'ancien cimetière (CAD D2 332) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.
Chantrans. - Maison, 3-5, rue de l'Eglise (CAD AC 54 à 56, 279, 280) :
inscription par arrêté du 6 septembre 1996.
Cluse-et-Mijoux (La). - Château de Joux, y compris la cinquième enceinte et ses fossés, ainsi que la batterie de la Rochette, reconstruite au xixe siècle (CAD AC 11 à 13) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.
Montbéliard. - Château : mur d'enceinte de l'ensemble fortifié sur toute la périphérie de l'oppidum du château, depuis le sol, ou le niveau de l'assise supérieure du rocher ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments construits sur l'oppidum du château ; porterie ; tour Henriette du châtel-derrière, en totalité ; caves voûtées de l'ancienne chancellerie ;
escalier en vis de la machine hydraulique de Schickardt ; pièce voûtée au sous-sol et puits dans la tour en éperon du châtel-derrière ; caves de la maison des courtisans et le plafond de la salle d'audience au rez-de-chaussée ; sol de la totalité de la terrasse de l'oppidum circonscrit par le mur d'enceinte avec les substructures et les vestiges archéologiques qu'il contient (CAD BW 98) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.

Mouthier-Haute-Pierre. - Ancien prieuré : vestiges de l'église ; cloître,
ensemble des bâtiments des anciens quartiers des religieux et du prieur, y compris les décors ; sols et vestiges archéologiques qu'ils contiennent (CAD AB 302 à 308, 310 à 318) : inscription par arrêté du 14 octobre 1996.

Drôme

Romans-sur-Isère. - Chemin de croix dit du Grand-Voyage : station I, située rue du Faubourg-Clérieux (CAD BM 268) ; stations II et III, situées 9, côte des Chapeliers (CAD AY 28) ; stations IV et V, situées côte de Montalivet (CAD non cadastré, domaine public) ; station VIII, située rue Jean-Jacques-Rousseau (CAD BK 520) ; station XV, située rue Pêcherie (CAD BK 622) ; station XIX, située 10, avenue Berthelot (CAD BE 56) ; station XX,
située avenue Berthelot (CAD AY 1) ; station XXI, située avenue Berthelot (CAD BE 73) : classement par arrêté du 9 août 1996.

Eure

Aubevoye. - Château de Gaillon : voir commune de Gaillon.

Bourneville. - Manoir de Beaumont : ensemble des bâtiments, y compris l'assise foncière des parcelles 20, 21 et de l'angle nord-est de la parcelle 184 délimité par le prolongement des limites sud et est de la parcelle 20 jusqu'à la route dite Bretelle-de-Tancarville (CAD ZA 20, 21, 184) :
inscription par arrêté du 21 août 1996.

Brétigny. - Eglise Saint-Cyr et Sainte-Julitte (CAD C 33) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.

Cailly-sur-Eure. - Manoir de Mailloc, y compris son assise foncière (parcelles 197, 198, 200, 199, 202 et 195 et une bande de terrain situé à l'extrémité nord et nord-est de la parcelle 212 correspondant au prolongement de la limite sud de la parcelle 199), les fossés et le ponceau nord-est (CAD A 195, 197 à 201, 212) : inscription par arrêté du 21 août 1996.

Chambray. - Eglise Saint-Martin (CAD A 87) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.

Courteilles. - Château du Jarrier : château, y compris la terrasse ; façades et toitures des bâtiments de communs ; façades et toitures de la porcherie ; façades et toitures de la maison du gardien ; colombier ; éléments suivants de la clôture : piliers, portes et grilles, mur de clôture en terrasse et saut-de-loup (CAD A 163, 164) : inscription par arrêté du 25 novembre 1996.

Croix-Saint-Leufroy (La). - Manoir, y compris son emprise foncière, les fossés, les deux ponts qui les enjambent et les deux canaux de mise en eau sur la totalité de leur parcours, et à l'exclusion du bâtiment rattaché à la parcelle 585 (CAD F 314, 322, 585, 587, 670) : inscription par arrêté du 17 juillet 1996.

Emalleville. - Château d'Emalleville : château, les cours et jardins avec l'ensemble de leurs aménagements et plantations, la maison du jardinier ;
façades et toitures des communs ; assiette foncière de l'ancienne motte (CAD C 8, 11, 18, 19, 21, 161, 163) : inscription par arrêté du 20 février 1996.

Evreux. - Rempart gallo-romain : en totalité, à l'exclusion des parties déjà classées (CAD XH 41 ; XM 64, 66, 14, 76, 73, 72, 71 ; XD 1, 15, 170, 17, 18, 195, 172, 173, 176, 44) : inscription par arrêté du 25 novembre 1996.

Ancienne abbaye Saint-Taurin : ensemble des éléments de l'ancienne

abbaye : sols avec les vestiges visibles ou à découvrir ; murs d'enceinte et pont anciens conservés ; moulin et grand bâtiment contigu, y compris les mécanismes ; logis abbatial ; pavillon du xviiie siècle ; bras de l'Iton pour sa partie comprise entre le moulin au sud et le bras flottable au nord (CAD BT 50, 51, 67 à 71, 335, 338) : inscription par arrêté du 2 octobre 1996.

Gaillon. - Château de Gaillon (également sur commune de Aubevoye) : assiette foncière des anciens jardins et éléments subsistants de la clôture, ainsi que les vestiges archéologiques connus ou à découvrir, y compris la partie de parc vendue avec le château en 1797, à l'exclusion des parties déjà classées (CAD Gaillon A 446, 553, 265, 466, 267, 268, 467, 554, 556, 433, 555, 557 à 564, 272, 270, 271, 277, 437, 403, 436, 435, 402, 387, 385, 386, 382, 712,
711, 401, 404, 405, 590, 400, 867, 871, 868, 716, 721, 450, 383, 384, 381,
378, 410, 411, 848, 847, 399, 852, 851, 907, 586, 587, 715, 547, 549, 720,
722, 723, 567 à 570, 409, 475, 520, 900, 477, 397 ; Aubevoye A dite du Montier 3e feuille 1545, 1506, 1505, 437, 438, 436, 435, 440, 509, 441, 442, 1600, 1599, 444, 447, 446, 883, 882 ; A 4e feuille 516, 1379, 1463) :
inscription par arrêté du 8 février 1996.

Graveron-Semerville. - Château de Graveron : château, à l'exclusion de l'extension au nord ; portail ; colombier (CAD AC 83) : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.

Louversey. - Château dit manoir Saint-Calais : portail et allée d'arbres (CAD D 18, 21) : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.

Lyons-la-Forêt. - Ancien bailliage et prison, actuel hôtel de ville, à l'exclusion des aménagements fonctionnels du rez-de-chaussée (CAD AD 183) :
inscription par arrêté du 25 mars 1996.

Ancien couvent des Bénédictines de Saint-Charles : vestiges de

l'enceinte formant la muraille au nord et à l'ouest des parcelles AD 4 et 5 (CAD AD 4, 5) : inscription par arrêté du 25 mars 1996.

Ancienne maréchaussée : façades et toitures de l'ancienne maréchaussée,

ainsi que les vestiges de l'enceinte et de la porte du château de Lyons (CAD AD 3) : inscription par arrêté du 28 février 1996.

Moisville. - Eglise Saint-Martin (CAD AB 49) : inscription par arrêté du 8 novembre 1996.
Plasnes. - Petit château, pièce d'eau, ainsi que l'emprise foncière des parcelles C 38 à 42 : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.
Saint-Etienne-l'Allier. - Eglise (CAD AB 90) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.
Vernon. - Domaine du château de Bizy : ancien petit parc constitué de l'emprise foncière de l'ancien petit parc (étant seules exclues les actuelles parcelles K 45 et 47), y compris les aménagements du parc connus ou à découvrir ; les façades et toitures des pavillons du Portier, du Jardinier et de la Vacherie avec son abreuvoir, la clôture subsistante, et les sources dites sources Marzelle, Penthièvre, Comtesse, Duchesse et Schilker (CAD AS 120, lieudit Rue de Cote de la Fontaine et 190 lieudit Rue Bataille de Cocherelle), le pavillon abritant la source Penthièvre, le bassin dit de la Princesse (CAD AS 120, 190) ainsi que toutes les canalisations partant de ces sources et alimentant le domaine de Bizy (CAD K 2 à 6, 11, 28 à 30, 32 à 35, 37 à 44, 48 ; AS 120, 190) : classement par arrêté du 4 mars 1996.

1 version

Historique des versions

Version 1

Doubs

Audincourt. - Eglise du Sacré-Coeur (CAD AZ 109) : classement par arrêté du 30 avril 1996.

Besançon. - Ancien collège des Jésuites, collège Victor-Hugo-Centre, 8, rue du Lycée fontaine et ensemble des bâtiments du collège (CAD AW 108) classement par arrêté du 27 décembre 1996.

Hôtel Henrion de Magnoncourt ou de Longeville, 7, rue Charles-Nodier :

façades et toitures du corps de logis avec ses ailes en retour ; allée cochère encadrée de ses deux vestibules ; grand escalier ; pièces avec leur décor dans le corps de logis : salle à manger, salon et les deux chambres au premier étage, deux pièces sur rue au sud de l'allée cochère au rez-de-chaussée ; sol de la cour (CAD AO 39) : classement par arrêté du 12 avril 1996.

Hôtel de Grosbois, 9, rue Girod-de-Chantrans : façades et toitures du

corps de logis et du bâtiment des communs ; allée cochère du bâtiment des communs ; dans le corps de logis : escalier avec sa rampe en fer forgé, salle avec lambris et cheminée au rez-de-chaussée, salon avec son décor et cheminée en marbre de la pièce voisine à l'étage (CAD AW 108) : classement par arrêté du 27 décembre 1996.

Fort Chaudanne (CAD IP 2) : inscription par arrêté du 30 mai 1996.

Bonnay. - Eglise (CAD AB 174) : classement par arrêté du 30 avril 1996.

Chamesol. - Croix de l'ancien cimetière (CAD D2 332) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.

Chantrans. - Maison, 3-5, rue de l'Eglise (CAD AC 54 à 56, 279, 280) :

inscription par arrêté du 6 septembre 1996.

Cluse-et-Mijoux (La). - Château de Joux, y compris la cinquième enceinte et ses fossés, ainsi que la batterie de la Rochette, reconstruite au xixe siècle (CAD AC 11 à 13) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.

Montbéliard. - Château : mur d'enceinte de l'ensemble fortifié sur toute la périphérie de l'oppidum du château, depuis le sol, ou le niveau de l'assise supérieure du rocher ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments construits sur l'oppidum du château ; porterie ; tour Henriette du châtel-derrière, en totalité ; caves voûtées de l'ancienne chancellerie ;

escalier en vis de la machine hydraulique de Schickardt ; pièce voûtée au sous-sol et puits dans la tour en éperon du châtel-derrière ; caves de la maison des courtisans et le plafond de la salle d'audience au rez-de-chaussée ; sol de la totalité de la terrasse de l'oppidum circonscrit par le mur d'enceinte avec les substructures et les vestiges archéologiques qu'il contient (CAD BW 98) : classement par arrêté du 18 juillet 1996.

Mouthier-Haute-Pierre. - Ancien prieuré : vestiges de l'église ; cloître,

ensemble des bâtiments des anciens quartiers des religieux et du prieur, y compris les décors ; sols et vestiges archéologiques qu'ils contiennent (CAD AB 302 à 308, 310 à 318) : inscription par arrêté du 14 octobre 1996.

Drôme

Romans-sur-Isère. - Chemin de croix dit du Grand-Voyage : station I, située rue du Faubourg-Clérieux (CAD BM 268) ; stations II et III, situées 9, côte des Chapeliers (CAD AY 28) ; stations IV et V, situées côte de Montalivet (CAD non cadastré, domaine public) ; station VIII, située rue Jean-Jacques-Rousseau (CAD BK 520) ; station XV, située rue Pêcherie (CAD BK 622) ; station XIX, située 10, avenue Berthelot (CAD BE 56) ; station XX,

située avenue Berthelot (CAD AY 1) ; station XXI, située avenue Berthelot (CAD BE 73) : classement par arrêté du 9 août 1996.

Eure

Aubevoye. - Château de Gaillon : voir commune de Gaillon.

Bourneville. - Manoir de Beaumont : ensemble des bâtiments, y compris l'assise foncière des parcelles 20, 21 et de l'angle nord-est de la parcelle 184 délimité par le prolongement des limites sud et est de la parcelle 20 jusqu'à la route dite Bretelle-de-Tancarville (CAD ZA 20, 21, 184) :

inscription par arrêté du 21 août 1996.

Brétigny. - Eglise Saint-Cyr et Sainte-Julitte (CAD C 33) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.

Cailly-sur-Eure. - Manoir de Mailloc, y compris son assise foncière (parcelles 197, 198, 200, 199, 202 et 195 et une bande de terrain situé à l'extrémité nord et nord-est de la parcelle 212 correspondant au prolongement de la limite sud de la parcelle 199), les fossés et le ponceau nord-est (CAD A 195, 197 à 201, 212) : inscription par arrêté du 21 août 1996.

Chambray. - Eglise Saint-Martin (CAD A 87) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.

Courteilles. - Château du Jarrier : château, y compris la terrasse ; façades et toitures des bâtiments de communs ; façades et toitures de la porcherie ; façades et toitures de la maison du gardien ; colombier ; éléments suivants de la clôture : piliers, portes et grilles, mur de clôture en terrasse et saut-de-loup (CAD A 163, 164) : inscription par arrêté du 25 novembre 1996.

Croix-Saint-Leufroy (La). - Manoir, y compris son emprise foncière, les fossés, les deux ponts qui les enjambent et les deux canaux de mise en eau sur la totalité de leur parcours, et à l'exclusion du bâtiment rattaché à la parcelle 585 (CAD F 314, 322, 585, 587, 670) : inscription par arrêté du 17 juillet 1996.

Emalleville. - Château d'Emalleville : château, les cours et jardins avec l'ensemble de leurs aménagements et plantations, la maison du jardinier ;

façades et toitures des communs ; assiette foncière de l'ancienne motte (CAD C 8, 11, 18, 19, 21, 161, 163) : inscription par arrêté du 20 février 1996.

Evreux. - Rempart gallo-romain : en totalité, à l'exclusion des parties déjà classées (CAD XH 41 ; XM 64, 66, 14, 76, 73, 72, 71 ; XD 1, 15, 170, 17, 18, 195, 172, 173, 176, 44) : inscription par arrêté du 25 novembre 1996.

Ancienne abbaye Saint-Taurin : ensemble des éléments de l'ancienne

abbaye : sols avec les vestiges visibles ou à découvrir ; murs d'enceinte et pont anciens conservés ; moulin et grand bâtiment contigu, y compris les mécanismes ; logis abbatial ; pavillon du xviiie siècle ; bras de l'Iton pour sa partie comprise entre le moulin au sud et le bras flottable au nord (CAD BT 50, 51, 67 à 71, 335, 338) : inscription par arrêté du 2 octobre 1996.

Gaillon. - Château de Gaillon (également sur commune de Aubevoye) : assiette foncière des anciens jardins et éléments subsistants de la clôture, ainsi que les vestiges archéologiques connus ou à découvrir, y compris la partie de parc vendue avec le château en 1797, à l'exclusion des parties déjà classées (CAD Gaillon A 446, 553, 265, 466, 267, 268, 467, 554, 556, 433, 555, 557 à 564, 272, 270, 271, 277, 437, 403, 436, 435, 402, 387, 385, 386, 382, 712,

711, 401, 404, 405, 590, 400, 867, 871, 868, 716, 721, 450, 383, 384, 381,

378, 410, 411, 848, 847, 399, 852, 851, 907, 586, 587, 715, 547, 549, 720,

722, 723, 567 à 570, 409, 475, 520, 900, 477, 397 ; Aubevoye A dite du Montier 3e feuille 1545, 1506, 1505, 437, 438, 436, 435, 440, 509, 441, 442, 1600, 1599, 444, 447, 446, 883, 882 ; A 4e feuille 516, 1379, 1463) :

inscription par arrêté du 8 février 1996.

Graveron-Semerville. - Château de Graveron : château, à l'exclusion de l'extension au nord ; portail ; colombier (CAD AC 83) : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.

Louversey. - Château dit manoir Saint-Calais : portail et allée d'arbres (CAD D 18, 21) : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.

Lyons-la-Forêt. - Ancien bailliage et prison, actuel hôtel de ville, à l'exclusion des aménagements fonctionnels du rez-de-chaussée (CAD AD 183) :

inscription par arrêté du 25 mars 1996.

Ancien couvent des Bénédictines de Saint-Charles : vestiges de

l'enceinte formant la muraille au nord et à l'ouest des parcelles AD 4 et 5 (CAD AD 4, 5) : inscription par arrêté du 25 mars 1996.

Ancienne maréchaussée : façades et toitures de l'ancienne maréchaussée,

ainsi que les vestiges de l'enceinte et de la porte du château de Lyons (CAD AD 3) : inscription par arrêté du 28 février 1996.

Moisville. - Eglise Saint-Martin (CAD AB 49) : inscription par arrêté du 8 novembre 1996.

Plasnes. - Petit château, pièce d'eau, ainsi que l'emprise foncière des parcelles C 38 à 42 : inscription par arrêté du 22 janvier 1996.

Saint-Etienne-l'Allier. - Eglise (CAD AB 90) : inscription par arrêté du 22 juillet 1996.

Vernon. - Domaine du château de Bizy : ancien petit parc constitué de l'emprise foncière de l'ancien petit parc (étant seules exclues les actuelles parcelles K 45 et 47), y compris les aménagements du parc connus ou à découvrir ; les façades et toitures des pavillons du Portier, du Jardinier et de la Vacherie avec son abreuvoir, la clôture subsistante, et les sources dites sources Marzelle, Penthièvre, Comtesse, Duchesse et Schilker (CAD AS 120, lieudit Rue de Cote de la Fontaine et 190 lieudit Rue Bataille de Cocherelle), le pavillon abritant la source Penthièvre, le bassin dit de la Princesse (CAD AS 120, 190) ainsi que toutes les canalisations partant de ces sources et alimentant le domaine de Bizy (CAD K 2 à 6, 11, 28 à 30, 32 à 35, 37 à 44, 48 ; AS 120, 190) : classement par arrêté du 4 mars 1996.