JORF n°77 du 2 avril 1997

Jura

Arlay. - Château d'Arlay : ensemble du château, avec ses bâtiments et leurs décors, son avenue, ses cours, jardins et parc, y compris leurs clôtures et portails, ainsi que les ruines et le sous-sol du château médiéval et du bourg-dessus avec les vestiges archéologiques qu'ils contiennent (CAD AC 104 à 122 ; ZE 36) : classement par arrêté du 14 octobre 1996.
Dole. - Maison, 41, rue des Arènes : corps de logis ; façades et toitures des ailes sur cour et des corps de bâtiments sur rue ; escaliers des corps de bâtiments sur rue ; portails de la cour et du jardin avec leurs grilles (CAD BH 217 à 221, 228) : inscription par arrêté du 16 décembre 1996.

Collège de l'Arc, rue du Collège, en totalité, y compris les décors (CAD

BI 87 ; BL 135) : inscription par arrêté du 14 octobre 1996.

Théâtre municipal (CAD BI 24) : classement par arrté du 12 avril 1996.

Ensemble des vestiges et parties conservées de l'ancien pont situé sur

les parcelles BX 38 et 53, dans la rivière le Doubs (CAD non cadastré,
section BX, domaine public de l'Etat) et rue du Prélot (CAD non cadastré,
section BH, domaine public communal) : inscription par arrêté du 19 août 1996.

Maison, 11, rue du Général-Malet : corps de logis avec ses décors ; mur

de clôture sur rue avec son portail et ses grilles (CAD BD 170, 184) :
inscription par arrêté du 6 septembre 1996.
Lons-le-Saunier. - Maison, 32, rue du Commerce ; 7, rue Tamisier(CAD AB 445,
446) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 55, rue du Commerce, ainsi que sa parcelle (CAD AB 343) :

inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 4, place Bichat : bâtiments, y compris leurs décors, la cour

pavée et le mur de clôture du jardin (CAD AI 77) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 17, avenue Camille-Prost, ainsi que la clôture sur l'avenue (CAD

AC 177) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 50, rue du Commerce ; 25, rue Tamisier : façades et toitures ;

escalier dans la cour (CAD AB 430) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 1, rue du Commerce (CAD AB 124) : inscription par arrêté du 1er

juillet 1996.

Hôtel de Balay, 7, rue des Cordeliers : façades et toitures du corps de

logis et du bâtiment des communs ; bureau du directeur au rez-de-chaussée de l'aile en retour sur l'angle sud-est du corps de logis (CAD AB 192) :
inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 45, rue Jean-Jaurès : façades, toiture, tourelle et cellier du

bâtiment entre cour et jardin (CAD AB 367) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Immeuble, 20, rue Lafayette (CAD AB 540, 541) : inscription par arrêté

du 4 juillet 1996.

Immeuble, 45, rue Lecourbe : façades, toiture, escalier avec sa cage et

sa rampe en fer forgé (CAD AH 56) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel Petitjean, 1, place Perraud : corps de logis ; façades et toitures

des remises, du bûcher, de la serre et de l'orangerie ; murs et portails, y compris l'abreuvoir entre cour et jardin (CAD AB 104 à 106) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 6, place Perraud : façades et toitures du corps de logis avec sa

galerie en bois ; portail du jardin avec sa grille en fer forgé ; appartement du premier étage avec son décor ; escalier de l'aile sur cour avec sa cage (CAD AB 6 à 8) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel de Lezay-Marnézia, 8, place Perraud : bâtiments de l'hôtel, y

compris les décors (CAD AB 5) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel, 14 bis, rue Rouget-de-Lisle, y compris le jardin (CAD AE 145) :

inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 7, rue Saint-Désiré : façades et toitures, escalier dans la

cour, plaque foyère du repos (CAD AB 412) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Hôtel Abriot de Grusse, 8, rue Sébile : façades et toitures du corps de

bâtiment sur la rue Sébile ; escalier intérieur ; les deux salons de l'étage avec leurs décors ; les caves (CAD AB 178) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.
Montfleur. - Moulin de Pont des Vents y compris les machines, immeubles par destination, et le canal de dérivation (CAD ZL 2, 4) : inscription par arrêté du 6 septembre 1996.
Saint-Amour. - Eglise clocher (CAD AK 205) classement par arrêté du 30 avril 1996.


Historique des versions

Version 1

Jura

Arlay. - Château d'Arlay : ensemble du château, avec ses bâtiments et leurs décors, son avenue, ses cours, jardins et parc, y compris leurs clôtures et portails, ainsi que les ruines et le sous-sol du château médiéval et du bourg-dessus avec les vestiges archéologiques qu'ils contiennent (CAD AC 104 à 122 ; ZE 36) : classement par arrêté du 14 octobre 1996.

Dole. - Maison, 41, rue des Arènes : corps de logis ; façades et toitures des ailes sur cour et des corps de bâtiments sur rue ; escaliers des corps de bâtiments sur rue ; portails de la cour et du jardin avec leurs grilles (CAD BH 217 à 221, 228) : inscription par arrêté du 16 décembre 1996.

Collège de l'Arc, rue du Collège, en totalité, y compris les décors (CAD

BI 87 ; BL 135) : inscription par arrêté du 14 octobre 1996.

Théâtre municipal (CAD BI 24) : classement par arrté du 12 avril 1996.

Ensemble des vestiges et parties conservées de l'ancien pont situé sur

les parcelles BX 38 et 53, dans la rivière le Doubs (CAD non cadastré,

section BX, domaine public de l'Etat) et rue du Prélot (CAD non cadastré,

section BH, domaine public communal) : inscription par arrêté du 19 août 1996.

Maison, 11, rue du Général-Malet : corps de logis avec ses décors ; mur

de clôture sur rue avec son portail et ses grilles (CAD BD 170, 184) :

inscription par arrêté du 6 septembre 1996.

Lons-le-Saunier. - Maison, 32, rue du Commerce ; 7, rue Tamisier(CAD AB 445,

  1. : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 55, rue du Commerce, ainsi que sa parcelle (CAD AB 343) :

inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 4, place Bichat : bâtiments, y compris leurs décors, la cour

pavée et le mur de clôture du jardin (CAD AI 77) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 17, avenue Camille-Prost, ainsi que la clôture sur l'avenue (CAD

AC 177) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 50, rue du Commerce ; 25, rue Tamisier : façades et toitures ;

escalier dans la cour (CAD AB 430) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 1, rue du Commerce (CAD AB 124) : inscription par arrêté du 1er

juillet 1996.

Hôtel de Balay, 7, rue des Cordeliers : façades et toitures du corps de

logis et du bâtiment des communs ; bureau du directeur au rez-de-chaussée de l'aile en retour sur l'angle sud-est du corps de logis (CAD AB 192) :

inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 45, rue Jean-Jaurès : façades, toiture, tourelle et cellier du

bâtiment entre cour et jardin (CAD AB 367) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Immeuble, 20, rue Lafayette (CAD AB 540, 541) : inscription par arrêté

du 4 juillet 1996.

Immeuble, 45, rue Lecourbe : façades, toiture, escalier avec sa cage et

sa rampe en fer forgé (CAD AH 56) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel Petitjean, 1, place Perraud : corps de logis ; façades et toitures

des remises, du bûcher, de la serre et de l'orangerie ; murs et portails, y compris l'abreuvoir entre cour et jardin (CAD AB 104 à 106) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Maison, 6, place Perraud : façades et toitures du corps de logis avec sa

galerie en bois ; portail du jardin avec sa grille en fer forgé ; appartement du premier étage avec son décor ; escalier de l'aile sur cour avec sa cage (CAD AB 6 à 8) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel de Lezay-Marnézia, 8, place Perraud : bâtiments de l'hôtel, y

compris les décors (CAD AB 5) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Hôtel, 14 bis, rue Rouget-de-Lisle, y compris le jardin (CAD AE 145) :

inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Maison, 7, rue Saint-Désiré : façades et toitures, escalier dans la

cour, plaque foyère du repos (CAD AB 412) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Hôtel Abriot de Grusse, 8, rue Sébile : façades et toitures du corps de

bâtiment sur la rue Sébile ; escalier intérieur ; les deux salons de l'étage avec leurs décors ; les caves (CAD AB 178) : inscription par arrêté du 1er juillet 1996.

Montfleur. - Moulin de Pont des Vents y compris les machines, immeubles par destination, et le canal de dérivation (CAD ZL 2, 4) : inscription par arrêté du 6 septembre 1996.

Saint-Amour. - Eglise clocher (CAD AK 205) classement par arrêté du 30 avril 1996.