JORF n°77 du 2 avril 1997

Haut-Rhin

Bennwihr. - Monument aux morts, dit monument de la Fidélité, place de la Mairie, avec son socle (CAD 3 89) : inscription par arrêté du 21 juin 1996,
modifié par arrêté du 9 octobre 1996, modifié par arrêté du 9 décembre 1996. Ensisheim. - Ancien système fortifié urbain sur l'ensemble de son tracé, y compris les fossés, les levées de terre et la motte castrale (CAD : 2 1 [rue du Rempart], 2 [26, rue du Rempart], 3 [24, rue du Rempart], 4 [22, rue du Rempart], 6 [20, rue du Rempart], 62, 63 [rue du Rempart], 7 [18, rue du Rempart], 8 [rue du Rempart], 9 [14, rue du Rempart], 10 [12, rue du Rempart], 11 [2, rue de la Première-Armée-Française], 13 [10, rue du Rempart], 14 [8, rue du Rempart], 15 [6, rue du Rempart], 16 [2-4, rue du Rempart] ; 3 1 [2, rue de la Bonbonnière], 4 [4, rue de la Bonbonnière], 5 [6, rue de la Bonbonnière], 6 [8, 11 a, rue de la Bonbonnière], 7 [10, rue de la Bonbonnière], 8 [12, rue de la Bonbonnière], 23 [23, rue de la Première-Armée-Française], 24 [7, rue de la Première-Armée-Française], 25 [rue du Rempart] ; 4 38 à 40 [rue de la Monnaie], 41 [1, rue de la Monnaie], 42 [63, rue de la Monnaie], 43 [5, rue de la Monnaie], 76 [rue de la Monnaie], 46 [13, rue de la Monnaie], 47 [15, rue de la Monnaie], 48, 49 [17, rue de la Monnaie], 50 [19, rue de la Monnaie] ; 3 51 [21, rue de la Monnaie], 52 [23, rue de la Monnaie], 77 [9, rue de la Monnaie], 81 [rue de la Monnaie], 79, 80 [rue de la Monnaie] ; 5 27 [25, rue de la Monnaie], 28 [27, rue de la Monnaie], 29 [29, rue de la Monnaie], 30 [31, rue de la Monnaie], 31 [33, rue de la Monnaie], 32 [35, rue de la Monnaie], 33 [37, rue de la Monnaie], 36, 37, 49, 51 [rue de la Monnaie], 48 [39, rue de la Monnaie], 50 [rue de la Monnaie] ; 6 1, 2 [rue de la Première-Armée-Française] ; 7 9 [48, rue de la Première-Armée-Française], 15 [1, rue Xavier-Mosmann], 135 136 [rue Colbert], 20 [1 a, rue Jean-Rasser],
21, 92 [rue Jean-Rasser], 91, 22, 23, 70, 24, 25 [rue du Rempart], 32 [2,
rue Jean-Rasser], 26 [30, 31, rue du Rempart], 28 [32, rue du Rempart], 29 [34, rue du Rempart], 40, 43 [23, rue du Moulin], 41 [rue du Moulin], 42 [19 B, rue du Moulin], 46 [21, rue du Moulin], 48 [rue du Moulin], 96 [lieudit Schlossgarten], 119 [rue de la Première-Armée-Française], 49, 50 [rue du Moulin], 51 [13, rue du Moulin], 52 [11, rue du Moulin], 53 [9, rue du Moulin], 54 [7, rue du Moulin], 55 [5, rue du Moulin], 56 [3, rue du Moulin], 57 [1, rue du Moulin], 66 [rue de l'Abattoir], 108, 109 [rue Xavier-Mosmann], 112 [9, rue Xavier-Mosmann], 95 [rue Jean-Rasser], 107, 111 [rue Xavier-Mosmann] ; 8 39 [1, place Clemenceau], 124 [6, rue Jean-Rasser], 128 [rue de Reguisheim] ; 12 2 [1, place Clemenceau], 11, 12, 43/1 [promenade du Rempart], 23 [faubourg Saint-Martin], 34 [2, faubourg Saint-Martin], 42/1 [3, rue de la Première-Armée-Française] ; 13 1, 36, 37, 38 [promenade du Rempart]) : inscription par arrêté du 25 juillet 1996.
Eschentzwiller. - Eglise catholique Saints-Pierre-et-Paul, rue de l'Eglise :
clocher-porche (CAD AE 56) inscription par arrêté du 21 juillet 1996.
Ferrette. - Hôtel de ville, 38, rue du Château (CAD 1 51) inscription par arrêté du 21 mars 1996.
Heidwiller. - Château de Heidwiller, 1, rue du Château : château avec sa terrasse ; parc du château, y compris les vestiges archéologiques qu'il recèle ; portail d'entrée avec sa grille en fer forgé (CAD : 3 154, 157, 177, 158) : inscription par arrêté du 14 février 1996.
Hirtzbach. - Parc de Reinach, rue du Château ; parc sur l'ensemble de son emprise, y compris le mur de clôture et les éléments architecturaux (CAD : 1 370) ; inscription par arrêté du 5 septembre 1996.
Jebsheim. - Eglise protestante Saint-Martin, Grand-Rue : ensemble des parties anciennes antérieures au xxe siècle, y compris les vitraux du xvie siècle de la sacristie nord, les inscriptions peintes et les vestiges archéologiques conservés autour de l'édifice (CAD 9 117) inscription par arrêté du 19 février 1996.
Kientzheim. - Ancien château de Reichenstein, 68, Grand-Rue corps de logis façades et toitures, y compris l'oriel, le grand escalier côté cour et le balcon en fer forgé de la façade côté jardin ; intérieur : grande salle du rez-de-chaussée avec la grande cheminée Renaissance et la porte gothique. Mur de clôture de la cour avec les arcades d'entrée. Mur d'enceinte de la propriété avec portail nord en pierre. Deux pavillons : façades et toitures, y compris la niche avec le puits du pavillon sud. Deux grilles avec portail ouest en fer forgé reliant les deux pavillons. Deux statues encadrant le portail ouest côté cour. Portail et grille en fer forgé ainsi que les piles en pierre séparant la cour du jardin. Jardin, avec ses murets, escaliers,
bancs, fontaines, vasques en grès, statues (CAD 3 123) inscription par arrêté du 5 septembre 1996.

Lucelle. - Ancienne abbaye cistercienne de Lucelle : ancienne enceinte avec le portail principal ; pont sur la Lucelle ; grande fontaine à l'entrée des jardins ; jardins avec leurs terrasses et le grand escalier ; portail de la maison de l'abbé Delphis ; parties basses d'origine de l'ancienne grange (restaurant) ; parties basses d'origine de l'ancienne forge (chapelle) ;
ancienne hôtellerie en totalité avec ses décors intérieurs ; sol et vestiges qu'il recèle (CAD A 40 à 42, 46, 188, 189) : inscription par arrêté du 6 février 1996.
Mittelwihr. - Ancienne cour domaniale de l'abbaye de Pairis, dite domaine du Bouxhof corps de logis façades, y compris le garde-corps de la terrasse est, et toitures, y compris la charpente ; cave en totalité avec ses locaux annexes ; grand salon. Dépendances : porte de l'ancienne chapelle ; poutre datée de 1747. Puis daté de 1707 dans la cour. Vestiges du mur de clôture avec le portail cintré (CAD 10 109) : inscription par arrêté du 21 juillet 1996.
Obermorschwihr. - Eglise catholique Saints-Philippe-et-Jacques, rue de la République : clocher-porche (ancien clocher-choeur), chapelle baptismale (ancienne sacristie) et ensemble des vestiges enterrés ou non du mur d'enceinte (CAD 4 34) : inscription par arrêté du 9 décembre 1996.
Riquewihr. - Anciennes fortifications : vestiges des murs d'enceinte (CAD 1 31 à 37, 39, 43, 46, 47, 49, 51 à 53, 55 à 57, 58 a, 117 à 119, 133, 134, 151 à 156 ; 2 36 à 39, 50, 51, 53 à 60, 87 à 93, 95, 96, 98 à 101, 110, 126 à 128, 154, 305/156, 170, 178, 188, 189, 198 à 200, 212 à 217, 262, 263, 267) :
inscription par arrêté du 1er octobre 1986, modifié par arrêté du 15 novembre 1996.

Ancienne maison d'Ambroise-Dieffenbach, 12, rue du Général-de-Gaulle

(CAD 1 143) : inscription par arrêté du 6 février 1996 modifié par arrêté du 4 avril 1996 modifié par arrêté du 21 juillet 1996.
Saint-Louis. - Distillerie Fernet-Branca, 2, rue du Ballon : façade principale, ainsi que l'aigle et le globe qui la surmontent (CAD C 1475) :
inscription par arrêté du 4 juillet 1996.
Sainte-Croix-aux-Mines. - Scierie Vincent, 1 A, rue Maurice-Burrus : totalité des parties immeubles des bâtiments de la scierie, y compris le massif à demeure de la chaudière ; cheminée ; installations techniques extérieures :
voies ferrées, support de la chaîne sans fin, site de l'ancien étang de flottage (CAD 32 27) : inscription par arrêté du 9 décembre 1996


Historique des versions

Version 1

Haut-Rhin

Bennwihr. - Monument aux morts, dit monument de la Fidélité, place de la Mairie, avec son socle (CAD 3 89) : inscription par arrêté du 21 juin 1996,

modifié par arrêté du 9 octobre 1996, modifié par arrêté du 9 décembre 1996. Ensisheim. - Ancien système fortifié urbain sur l'ensemble de son tracé, y compris les fossés, les levées de terre et la motte castrale (CAD : 2 1 [rue du Rempart], 2 [26, rue du Rempart], 3 [24, rue du Rempart], 4 [22, rue du Rempart], 6 [20, rue du Rempart], 62, 63 [rue du Rempart], 7 [18, rue du Rempart], 8 [rue du Rempart], 9 [14, rue du Rempart], 10 [12, rue du Rempart], 11 [2, rue de la Première-Armée-Française], 13 [10, rue du Rempart], 14 [8, rue du Rempart], 15 [6, rue du Rempart], 16 [2-4, rue du Rempart] ; 3 1 [2, rue de la Bonbonnière], 4 [4, rue de la Bonbonnière], 5 [6, rue de la Bonbonnière], 6 [8, 11 a, rue de la Bonbonnière], 7 [10, rue de la Bonbonnière], 8 [12, rue de la Bonbonnière], 23 [23, rue de la Première-Armée-Française], 24 [7, rue de la Première-Armée-Française], 25 [rue du Rempart] ; 4 38 à 40 [rue de la Monnaie], 41 [1, rue de la Monnaie], 42 [63, rue de la Monnaie], 43 [5, rue de la Monnaie], 76 [rue de la Monnaie], 46 [13, rue de la Monnaie], 47 [15, rue de la Monnaie], 48, 49 [17, rue de la Monnaie], 50 [19, rue de la Monnaie] ; 3 51 [21, rue de la Monnaie], 52 [23, rue de la Monnaie], 77 [9, rue de la Monnaie], 81 [rue de la Monnaie], 79, 80 [rue de la Monnaie] ; 5 27 [25, rue de la Monnaie], 28 [27, rue de la Monnaie], 29 [29, rue de la Monnaie], 30 [31, rue de la Monnaie], 31 [33, rue de la Monnaie], 32 [35, rue de la Monnaie], 33 [37, rue de la Monnaie], 36, 37, 49, 51 [rue de la Monnaie], 48 [39, rue de la Monnaie], 50 [rue de la Monnaie] ; 6 1, 2 [rue de la Première-Armée-Française] ; 7 9 [48, rue de la Première-Armée-Française], 15 [1, rue Xavier-Mosmann], 135 136 [rue Colbert], 20 [1 a, rue Jean-Rasser],

21, 92 [rue Jean-Rasser], 91, 22, 23, 70, 24, 25 [rue du Rempart], 32 [2,

rue Jean-Rasser], 26 [30, 31, rue du Rempart], 28 [32, rue du Rempart], 29 [34, rue du Rempart], 40, 43 [23, rue du Moulin], 41 [rue du Moulin], 42 [19 B, rue du Moulin], 46 [21, rue du Moulin], 48 [rue du Moulin], 96 [lieudit Schlossgarten], 119 [rue de la Première-Armée-Française], 49, 50 [rue du Moulin], 51 [13, rue du Moulin], 52 [11, rue du Moulin], 53 [9, rue du Moulin], 54 [7, rue du Moulin], 55 [5, rue du Moulin], 56 [3, rue du Moulin], 57 [1, rue du Moulin], 66 [rue de l'Abattoir], 108, 109 [rue Xavier-Mosmann], 112 [9, rue Xavier-Mosmann], 95 [rue Jean-Rasser], 107, 111 [rue Xavier-Mosmann] ; 8 39 [1, place Clemenceau], 124 [6, rue Jean-Rasser], 128 [rue de Reguisheim] ; 12 2 [1, place Clemenceau], 11, 12, 43/1 [promenade du Rempart], 23 [faubourg Saint-Martin], 34 [2, faubourg Saint-Martin], 42/1 [3, rue de la Première-Armée-Française] ; 13 1, 36, 37, 38 [promenade du Rempart]) : inscription par arrêté du 25 juillet 1996.

Eschentzwiller. - Eglise catholique Saints-Pierre-et-Paul, rue de l'Eglise :

clocher-porche (CAD AE 56) inscription par arrêté du 21 juillet 1996.

Ferrette. - Hôtel de ville, 38, rue du Château (CAD 1 51) inscription par arrêté du 21 mars 1996.

Heidwiller. - Château de Heidwiller, 1, rue du Château : château avec sa terrasse ; parc du château, y compris les vestiges archéologiques qu'il recèle ; portail d'entrée avec sa grille en fer forgé (CAD : 3 154, 157, 177, 158) : inscription par arrêté du 14 février 1996.

Hirtzbach. - Parc de Reinach, rue du Château ; parc sur l'ensemble de son emprise, y compris le mur de clôture et les éléments architecturaux (CAD : 1 370) ; inscription par arrêté du 5 septembre 1996.

Jebsheim. - Eglise protestante Saint-Martin, Grand-Rue : ensemble des parties anciennes antérieures au xxe siècle, y compris les vitraux du xvie siècle de la sacristie nord, les inscriptions peintes et les vestiges archéologiques conservés autour de l'édifice (CAD 9 117) inscription par arrêté du 19 février 1996.

Kientzheim. - Ancien château de Reichenstein, 68, Grand-Rue corps de logis façades et toitures, y compris l'oriel, le grand escalier côté cour et le balcon en fer forgé de la façade côté jardin ; intérieur : grande salle du rez-de-chaussée avec la grande cheminée Renaissance et la porte gothique. Mur de clôture de la cour avec les arcades d'entrée. Mur d'enceinte de la propriété avec portail nord en pierre. Deux pavillons : façades et toitures, y compris la niche avec le puits du pavillon sud. Deux grilles avec portail ouest en fer forgé reliant les deux pavillons. Deux statues encadrant le portail ouest côté cour. Portail et grille en fer forgé ainsi que les piles en pierre séparant la cour du jardin. Jardin, avec ses murets, escaliers,

bancs, fontaines, vasques en grès, statues (CAD 3 123) inscription par arrêté du 5 septembre 1996.

Lucelle. - Ancienne abbaye cistercienne de Lucelle : ancienne enceinte avec le portail principal ; pont sur la Lucelle ; grande fontaine à l'entrée des jardins ; jardins avec leurs terrasses et le grand escalier ; portail de la maison de l'abbé Delphis ; parties basses d'origine de l'ancienne grange (restaurant) ; parties basses d'origine de l'ancienne forge (chapelle) ;

ancienne hôtellerie en totalité avec ses décors intérieurs ; sol et vestiges qu'il recèle (CAD A 40 à 42, 46, 188, 189) : inscription par arrêté du 6 février 1996.

Mittelwihr. - Ancienne cour domaniale de l'abbaye de Pairis, dite domaine du Bouxhof corps de logis façades, y compris le garde-corps de la terrasse est, et toitures, y compris la charpente ; cave en totalité avec ses locaux annexes ; grand salon. Dépendances : porte de l'ancienne chapelle ; poutre datée de 1747. Puis daté de 1707 dans la cour. Vestiges du mur de clôture avec le portail cintré (CAD 10 109) : inscription par arrêté du 21 juillet 1996.

Obermorschwihr. - Eglise catholique Saints-Philippe-et-Jacques, rue de la République : clocher-porche (ancien clocher-choeur), chapelle baptismale (ancienne sacristie) et ensemble des vestiges enterrés ou non du mur d'enceinte (CAD 4 34) : inscription par arrêté du 9 décembre 1996.

Riquewihr. - Anciennes fortifications : vestiges des murs d'enceinte (CAD 1 31 à 37, 39, 43, 46, 47, 49, 51 à 53, 55 à 57, 58 a, 117 à 119, 133, 134, 151 à 156 ; 2 36 à 39, 50, 51, 53 à 60, 87 à 93, 95, 96, 98 à 101, 110, 126 à 128, 154, 305/156, 170, 178, 188, 189, 198 à 200, 212 à 217, 262, 263, 267) :

inscription par arrêté du 1er octobre 1986, modifié par arrêté du 15 novembre 1996.

Ancienne maison d'Ambroise-Dieffenbach, 12, rue du Général-de-Gaulle

(CAD 1 143) : inscription par arrêté du 6 février 1996 modifié par arrêté du 4 avril 1996 modifié par arrêté du 21 juillet 1996.

Saint-Louis. - Distillerie Fernet-Branca, 2, rue du Ballon : façade principale, ainsi que l'aigle et le globe qui la surmontent (CAD C 1475) :

inscription par arrêté du 4 juillet 1996.

Sainte-Croix-aux-Mines. - Scierie Vincent, 1 A, rue Maurice-Burrus : totalité des parties immeubles des bâtiments de la scierie, y compris le massif à demeure de la chaudière ; cheminée ; installations techniques extérieures :

voies ferrées, support de la chaîne sans fin, site de l'ancien étang de flottage (CAD 32 27) : inscription par arrêté du 9 décembre 1996