JORF n°77 du 2 avril 1997

Haut-Rhin

Soultz-Haut-Rhin. - Eglise Saint-Maurice : classement par arrêté du 12 août 1920.
additif à la liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1990 parue au journal officiel du 23 avril 1991


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Version 1

Haut-Rhin

Soultz-Haut-Rhin. - Eglise Saint-Maurice : classement par arrêté du 12 août 1920.

additif à la liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1990 parue au journal officiel du 23 avril 1991