JORF n°77 du 2 avril 1997

Aude

Blomac. - Canal du Midi : écluse triple de Fontfile (CAD non cadastré,
domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.
Carcassonne. - Canal du Midi : pont-aqueduc du Fresquel (CAD non cadastré,
domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.
Castelnaudary. - Canal du Midi : écluse quadruple Saint-Roch (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.
Laredorte. - Canal du Midi : épanchoir de l'Argent-Double (CAD non cadastré,
domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.
Mas-Saintes-Puelles. - Canal du Midi : écluse triple de Laurens (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.
Montferrand. - Canal du Midi : Bassin de Naurouze (CAD E 256, 257, 278, 279), bief de partage des eaux et obélisque dédié à P.-P. Riquet situé sur le canal du Midi (CAD non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 octobre 1996.
Sallèles-d'Aude. - Canal du Midi : épanchoir de Gailhousty, avec le pont qui en assure l'accès, ses quatre perrons et les vestiges de l'église (CAD B 453) : classement par arrêté du 14 octobre 1996.


Historique des versions

Version 1

Aude

Blomac. - Canal du Midi : écluse triple de Fontfile (CAD non cadastré,

domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.

Carcassonne. - Canal du Midi : pont-aqueduc du Fresquel (CAD non cadastré,

domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.

Castelnaudary. - Canal du Midi : écluse quadruple Saint-Roch (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.

Laredorte. - Canal du Midi : épanchoir de l'Argent-Double (CAD non cadastré,

domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.

Mas-Saintes-Puelles. - Canal du Midi : écluse triple de Laurens (CAD non cadastré, domaine public fluvial) : inscription par arrêté du 19 septembre 1996.

Montferrand. - Canal du Midi : Bassin de Naurouze (CAD E 256, 257, 278, 279), bief de partage des eaux et obélisque dédié à P.-P. Riquet situé sur le canal du Midi (CAD non cadastré, domaine public) : inscription par arrêté du 15 octobre 1996.

Sallèles-d'Aude. - Canal du Midi : épanchoir de Gailhousty, avec le pont qui en assure l'accès, ses quatre perrons et les vestiges de l'église (CAD B 453) : classement par arrêté du 14 octobre 1996.