JORF n°77 du 2 avril 1997

Territoire de Belfort

Réchésy. - Chapelle du cimetière (CAD E 68) : inscription par arrêté du 23 avril 1996.
Rougemont-le-Château. - Ensemble des ruines du vieux château telles qu'elles sont délimitées par les anciens fossés (CAD B 43) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996, modifié par arrêté du 29 juillet 1996.

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Territoire de Belfort

Réchésy. - Chapelle du cimetière (CAD E 68) : inscription par arrêté du 23 avril 1996.

Rougemont-le-Château. - Ensemble des ruines du vieux château telles qu'elles sont délimitées par les anciens fossés (CAD B 43) : inscription par arrêté du 4 juillet 1996, modifié par arrêté du 29 juillet 1996.