JORF n°77 du 2 avril 1997

Seine-et-Marne

Bray-sur-Seine. - Maison dite de Jeanne-d'Arc, 4, rue du Minage ; 10, rue des Remparts (CAD AL 39) : inscription par arrêté du 12 juin 1996.
Bussy-Saint-Georges. - Domaine du Génitoy : façades et toitures du château avec ses douves en eau ; façades et toitures des écuries ; façades et toitures du bâtiment des communs parallèle au CD 406 ; pigeonnier-porche ;
sol de la parcelle (CAD ZI 38) : inscription par arrêté du 9 octobre 1996.
Coulommiers. - Ancienne prison, impasse Venet-Rotival, y compris son enceinte et son terrain d'assiette (CAD AX 23, 24) : inscription par arrêté du 17 décembre 1996.
Fontainebleau. - Ancienne maison d'arrêt, 1, rue du Sergent-Perrier, y compris ses cours de promenade et son mur d'enceinte (CAD AK 156) : inscription par arrêté du 17 décembre 1996.
Fontenay-Trésigny. - Château du Vivier : les ruines du château, ainsi que les sols correspondant à l'emprise de cet ensemble castral, y compris celles des communs (CAD D 109 à 112, 141) : classement par arrêté du 31 octobre 1996.
Mauperthuis. - Eglise Saint-Pierre (CAD B 93) : inscription par arrêté du 1er mars 1996.


Historique des versions

Version 1

Seine-et-Marne

Bray-sur-Seine. - Maison dite de Jeanne-d'Arc, 4, rue du Minage ; 10, rue des Remparts (CAD AL 39) : inscription par arrêté du 12 juin 1996.

Bussy-Saint-Georges. - Domaine du Génitoy : façades et toitures du château avec ses douves en eau ; façades et toitures des écuries ; façades et toitures du bâtiment des communs parallèle au CD 406 ; pigeonnier-porche ;

sol de la parcelle (CAD ZI 38) : inscription par arrêté du 9 octobre 1996.

Coulommiers. - Ancienne prison, impasse Venet-Rotival, y compris son enceinte et son terrain d'assiette (CAD AX 23, 24) : inscription par arrêté du 17 décembre 1996.

Fontainebleau. - Ancienne maison d'arrêt, 1, rue du Sergent-Perrier, y compris ses cours de promenade et son mur d'enceinte (CAD AK 156) : inscription par arrêté du 17 décembre 1996.

Fontenay-Trésigny. - Château du Vivier : les ruines du château, ainsi que les sols correspondant à l'emprise de cet ensemble castral, y compris celles des communs (CAD D 109 à 112, 141) : classement par arrêté du 31 octobre 1996.

Mauperthuis. - Eglise Saint-Pierre (CAD B 93) : inscription par arrêté du 1er mars 1996.