JORF n°14 du 17 janvier 1997

Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément

M m e Bontemps (Dominique), C. N. 4, désignée S.D. 2e cl., C.A.N.A.M.
M. Guillaume (Joël), C. N. 4, désigné S.D., C.M.R. de Bourgogne.
M. Laplace (Patrick), C. N. III C, éch. 1, ex-C. ORG de l'Aisne, désigné D.A., C. ORG d'Amiens.
M. Marrot (Jacques), C. dép., désigné S.D. 2e cl., Caisse nationale ORGANIC.
M m e Quiry (Roselyne), C. dép., désignée S.D. 2e cl., Caisse nationale ORGANIC.
......................................................
M m e Tranchant (Gabrielle), C. N. III C, éch. 1, Caisse nationale ORGANIC.,
désignée D.A., C. ORG d'Auvergne.


Historique des versions

Version 1

Inscriptions pour ordre dans l'attente de l'agrément

M m e Bontemps (Dominique), C. N. 4, désignée S.D. 2e cl., C.A.N.A.M.

M. Guillaume (Joël), C. N. 4, désigné S.D., C.M.R. de Bourgogne.

M. Laplace (Patrick), C. N. III C, éch. 1, ex-C. ORG de l'Aisne, désigné D.A., C. ORG d'Amiens.

M. Marrot (Jacques), C. dép., désigné S.D. 2e cl., Caisse nationale ORGANIC.

M m e Quiry (Roselyne), C. dép., désignée S.D. 2e cl., Caisse nationale ORGANIC.

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M m e Tranchant (Gabrielle), C. N. III C, éch. 1, Caisse nationale ORGANIC.,

désignée D.A., C. ORG d'Auvergne.