JORF n°78 du 1 avril 1995

Réunion

Saint-Denis. - Maison de l'Immaculée Conception, 12, rue Sainte-Anne (CAD. AH 235): inscription par arrêté du 2 avril 1993.

Pavillon Badat, à l'angle des rues de Paris et Maréchal-Leclerc; façades

et couvertures (CAD. AE 268): inscription par arrêté du 2 avril 1993.
Saint-Leu. - Eglise des Colimaçons, située aux Colimaçons (CAD. AC 257):
inscription par arrêté du 30 septembre 1993.
Saint-Paul. - Domaine de Clermont, lieudit Le Ruisseau - Bois de Nèfles:
domaine, y compris les murs de soutènement ainsi que l'intérieur de la maison principale (CAD. BY 184): inscription par arrêté du 30 septembre 1993.


Historique des versions

Version 1

Réunion

Saint-Denis. - Maison de l'Immaculée Conception, 12, rue Sainte-Anne (CAD. AH 235): inscription par arrêté du 2 avril 1993.

Pavillon Badat, à l'angle des rues de Paris et Maréchal-Leclerc; façades

et couvertures (CAD. AE 268): inscription par arrêté du 2 avril 1993.

Saint-Leu. - Eglise des Colimaçons, située aux Colimaçons (CAD. AC 257):

inscription par arrêté du 30 septembre 1993.

Saint-Paul. - Domaine de Clermont, lieudit Le Ruisseau - Bois de Nèfles:

domaine, y compris les murs de soutènement ainsi que l'intérieur de la maison principale (CAD. BY 184): inscription par arrêté du 30 septembre 1993.