JORF n°78 du 1 avril 1995

Territoire de Belfort

Montreux-Château. - Motte castrale, lieudit Le Château (CAD. AD 45 à 47):
inscription par arrêté du 28 décembre 1994.
Phaffans. - Eglise Notre-Dame-de-l'Assomption (CAD. C4 51): inscription par arrêté du 21 décembre 1994.
Rougemont-le-Château. - Château (CAD. B 301, 302, 305, 306): inscription par arrêté du 24 octobre 1994.


Historique des versions

Version 1

Territoire de Belfort

Montreux-Château. - Motte castrale, lieudit Le Château (CAD. AD 45 à 47):

inscription par arrêté du 28 décembre 1994.

Phaffans. - Eglise Notre-Dame-de-l'Assomption (CAD. C4 51): inscription par arrêté du 21 décembre 1994.

Rougemont-le-Château. - Château (CAD. B 301, 302, 305, 306): inscription par arrêté du 24 octobre 1994.