JORF n°79 du 2 avril 1996

Haute-Saône

Adelans. - Ancienne abbaye Notre-Dame-de-Bithaine : sols depuis la route jusqu'à la rivière ; restes de l'ancien quartier claustral, façades et toitures, et en totalité pour l'aile Est ; pigeonnier et fontaine (CAD. C 405, 50 à 52) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.
Aillevans. - Ferme : façades et toitures de l'ensemble ; grange ; cour pavée et caniveaux (CAD. AB 131, 132) : inscription par arrêté du 28 août 1995.
Cemboing. - Eglise de l'Assomption (CAD. A 67) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.
Champlitte. - Anciens remparts, rue des Annonciades : tour Sud-Ouest (CAD. AL 374) ; façades et toitures de la tour Sud (CAD. AL 303) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.
Grandecourt. - Eglise Sainte-Marie-Madeleine (CAD. A 678) : classement par arrêté du 10 mai 1995.
Héricourt. - Eglise luthérienne (CAD. AD 142) : inscription par arrêté du 28 août 1995.
Jonvelle. - Prieuré de Jonvelle : corps de logis ; façades et toitures de la grange ; sols de la cour et de l'ancien cimetière (CAD. D 146, 148 et domaine public, non cadastré, à proximité Nord de la parcelle D 147) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.

Maison Coeurdacier (CAD. D 146) : inscription par arrêté du 1er mars

Neuvelle-lès-la-Charité. - Ancienne abbaye cistercienne Notre-Dame-de-la-Charité ancienne abbaye, y compris les anciens communs et le pigeonnier ; les vestiges de la chapelle ; l'ancien quartier abbatial transformé en château au xixe siècle ; les clôtures et grilles ; le réseau hydraulique, comprenant notamment la portion canalisée de la rivière la Romaine comprise entre les deux ponts, les deux ponts sur la Romaine,
l'ensemble des canaux et aqueducs (y compris souterrains), le pont sous la route départementale no 3 ; les sols correspondant à l'emprise de l'abbaye à la fin de l'Ancien Régime (CAD. E 18, 151, 152, 23, 25, 26, 28, 31, 116, 117, 127, 128, 133, 29, 30, 32, 33, 34, 126, et à proximité de la parcelle ZE 35, en ce qui concerne le lit de la rivière situé entre ZE 35 et E 117, et sur le domaine public départemental non cadastré à proximité de la parcelle E 30) : inscription par arrêté du 28 août 1995.
Pin. - Château : corps de logis du xviiie siècle ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments qui bordent la cour ; tour d'escalier, les trois cheminées du xvie siècle et les décors du xviiie siècle de la pièce Nord, à l'étage, de l'ancien corps de logis ; cour et parc avec leurs clôtures (CAD. AB 66, 277, 292, 293, 295, 296) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.
Savoyeux. - Eglise Saint-Cyr-et-Sainte-Julitte (CAD. AB 180) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.
Villers-lès-Luxeuil. - Eglise Saint-Pierre (CAD. D. 219) : inscription par arrêté du 20 juillet 1995.


Historique des versions

Version 1

Haute-Saône

Adelans. - Ancienne abbaye Notre-Dame-de-Bithaine : sols depuis la route jusqu'à la rivière ; restes de l'ancien quartier claustral, façades et toitures, et en totalité pour l'aile Est ; pigeonnier et fontaine (CAD. C 405, 50 à 52) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.

Aillevans. - Ferme : façades et toitures de l'ensemble ; grange ; cour pavée et caniveaux (CAD. AB 131, 132) : inscription par arrêté du 28 août 1995.

Cemboing. - Eglise de l'Assomption (CAD. A 67) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.

Champlitte. - Anciens remparts, rue des Annonciades : tour Sud-Ouest (CAD. AL 374) ; façades et toitures de la tour Sud (CAD. AL 303) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.

Grandecourt. - Eglise Sainte-Marie-Madeleine (CAD. A 678) : classement par arrêté du 10 mai 1995.

Héricourt. - Eglise luthérienne (CAD. AD 142) : inscription par arrêté du 28 août 1995.

Jonvelle. - Prieuré de Jonvelle : corps de logis ; façades et toitures de la grange ; sols de la cour et de l'ancien cimetière (CAD. D 146, 148 et domaine public, non cadastré, à proximité Nord de la parcelle D 147) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.

Maison Coeurdacier (CAD. D 146) : inscription par arrêté du 1er mars

Neuvelle-lès-la-Charité. - Ancienne abbaye cistercienne Notre-Dame-de-la-Charité ancienne abbaye, y compris les anciens communs et le pigeonnier ; les vestiges de la chapelle ; l'ancien quartier abbatial transformé en château au xixe siècle ; les clôtures et grilles ; le réseau hydraulique, comprenant notamment la portion canalisée de la rivière la Romaine comprise entre les deux ponts, les deux ponts sur la Romaine,

l'ensemble des canaux et aqueducs (y compris souterrains), le pont sous la route départementale no 3 ; les sols correspondant à l'emprise de l'abbaye à la fin de l'Ancien Régime (CAD. E 18, 151, 152, 23, 25, 26, 28, 31, 116, 117, 127, 128, 133, 29, 30, 32, 33, 34, 126, et à proximité de la parcelle ZE 35, en ce qui concerne le lit de la rivière situé entre ZE 35 et E 117, et sur le domaine public départemental non cadastré à proximité de la parcelle E 30) : inscription par arrêté du 28 août 1995.

Pin. - Château : corps de logis du xviiie siècle ; façades et toitures de l'ensemble des bâtiments qui bordent la cour ; tour d'escalier, les trois cheminées du xvie siècle et les décors du xviiie siècle de la pièce Nord, à l'étage, de l'ancien corps de logis ; cour et parc avec leurs clôtures (CAD. AB 66, 277, 292, 293, 295, 296) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.

Savoyeux. - Eglise Saint-Cyr-et-Sainte-Julitte (CAD. AB 180) : inscription par arrêté du 20 avril 1995.

Villers-lès-Luxeuil. - Eglise Saint-Pierre (CAD. D. 219) : inscription par arrêté du 20 juillet 1995.