JORF n°79 du 2 avril 1996

Haute-Savoie

Chens-sur-Léman. - Port de Tougues : station littorale immergée dite le Port de Tougues, au large des parcelles cadastrales C 1 1048, 10, 1366, lieudit Tougues et 1369, lieudit Vers-les-Vignes de Tougues, dans un cercle de 250 mètres de diamètre autour d'un point dont les coordonnées Lambert zone II sont X = 901, 700 et Y = 2154, 300 (mesures graphiques) et dans un espace compris entre les altitudes NGF 371 mètres/365 mètres (cotes du sol actuel,
côté rivage, et des niveaux organiques repérés, côté large, à 165 mètres du rivage) : inscription par arrêté du 14 février 1995.
Douvaine. - Manoir Chapuis, situé au centre du bourg : façades et toitures ;
portail d'entrée ; salle à manger avec placard cintré ; vestibule du premier étage (CAD. D 880) : inscription par arrêté du 29 juin 1995.
Megève. - Maison de M. Henri-Jacques Le Même, 98, montée du Calvaire (CAD. C 1318) : inscription par arrêté du 12 juillet 1995.
Reposoir (Le). - Ancienne chartreuse, actuellement couvent de Carmélites :
ensemble des bâtiments de l'ancienne chartreuse, ainsi que les jardins et les sols (CAD. A 723) : classement par arrêté du 3 février 1995.
Thonon-les-Bains. - Château de Marclaz (CAD. BJ 57) : inscription par arrêté du 12 juillet 1995.


Historique des versions

Version 1

Haute-Savoie

Chens-sur-Léman. - Port de Tougues : station littorale immergée dite le Port de Tougues, au large des parcelles cadastrales C 1 1048, 10, 1366, lieudit Tougues et 1369, lieudit Vers-les-Vignes de Tougues, dans un cercle de 250 mètres de diamètre autour d'un point dont les coordonnées Lambert zone II sont X = 901, 700 et Y = 2154, 300 (mesures graphiques) et dans un espace compris entre les altitudes NGF 371 mètres/365 mètres (cotes du sol actuel,

côté rivage, et des niveaux organiques repérés, côté large, à 165 mètres du rivage) : inscription par arrêté du 14 février 1995.

Douvaine. - Manoir Chapuis, situé au centre du bourg : façades et toitures ;

portail d'entrée ; salle à manger avec placard cintré ; vestibule du premier étage (CAD. D 880) : inscription par arrêté du 29 juin 1995.

Megève. - Maison de M. Henri-Jacques Le Même, 98, montée du Calvaire (CAD. C 1318) : inscription par arrêté du 12 juillet 1995.

Reposoir (Le). - Ancienne chartreuse, actuellement couvent de Carmélites :

ensemble des bâtiments de l'ancienne chartreuse, ainsi que les jardins et les sols (CAD. A 723) : classement par arrêté du 3 février 1995.

Thonon-les-Bains. - Château de Marclaz (CAD. BJ 57) : inscription par arrêté du 12 juillet 1995.