JORF n°79 du 2 avril 1996

RECTIFICATIF

A LA LISTE DES IMMEUBLES PROTEGES AU TITRE DE LA LEGISLATION SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES AU COURS DE L'ANNEE 1994, PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 1ER AVRIL 1995

Page 5 : les communes de L'Argentière-la-Bessée, Bénévent-et-Charbillac,
Briançon et Villar-Saint-Pancrace sont situées dans le département des Hautes-Alpes, et non dans le département des Alpes-de-Haute-Provence.
Page 9 : dans le Cantal, à Polminhac, pour le château de Pesteils, au lieu de << inscription par arrêté du 18 juillet 1994 >>, lire << classement par arrêté du 18 juillet 1994 >>.
Page 11 : au lieu de : << Haute-Corse >>, lire : << Corse-du-Sud >>.
Page 12 : au lieu de : << Corse-du-Sud >>, lire : << Haute-Corse >>.
Page 13 : au lieu de : << Côtes-du-Nord >>, lire : << Côtes-d'Armor >>.
Page 32 : en Meurthe-et-Moselle, à Nancy, pour l'immeuble de la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle, au lieu de : << inscription par arrêté du 4 mai 1984 >>, lire : << inscription par arrêté du 4 mai 1994 >>.
Page 41 dans le Haut-Rhin, à Mulhouse, au lieu de << ancienne maison Mief >>, lire : << ancienne maison Mieg >>.
Page 42 ; Dans le Rhône, à Quincié-en-Beaujolais, pour le château de La Palud, au lieu de << classement par arrêté du 20 décembre 1994, >> lire << classement par décret du 20 décembre 1994 >>.
Page 57 : Dans la Seine-Saint-Denis, à Dugny, pour l'aérogare du Bourget, au lieu de << CAD. 15, 29, >> lire << CAD. I 15, 29 >>.


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Version 1

RECTIFICATIF

A LA LISTE DES IMMEUBLES PROTEGES AU TITRE DE LA LEGISLATION SUR LES MONUMENTS HISTORIQUES AU COURS DE L'ANNEE 1994, PARUE AU JOURNAL OFFICIEL LE 1ER AVRIL 1995

Page 5 : les communes de L'Argentière-la-Bessée, Bénévent-et-Charbillac,

Briançon et Villar-Saint-Pancrace sont situées dans le département des Hautes-Alpes, et non dans le département des Alpes-de-Haute-Provence.

Page 9 : dans le Cantal, à Polminhac, pour le château de Pesteils, au lieu de << inscription par arrêté du 18 juillet 1994 >>, lire << classement par arrêté du 18 juillet 1994 >>.

Page 11 : au lieu de : << Haute-Corse >>, lire : << Corse-du-Sud >>.

Page 12 : au lieu de : << Corse-du-Sud >>, lire : << Haute-Corse >>.

Page 13 : au lieu de : << Côtes-du-Nord >>, lire : << Côtes-d'Armor >>.

Page 32 : en Meurthe-et-Moselle, à Nancy, pour l'immeuble de la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle, au lieu de : << inscription par arrêté du 4 mai 1984 >>, lire : << inscription par arrêté du 4 mai 1994 >>.

Page 41 dans le Haut-Rhin, à Mulhouse, au lieu de << ancienne maison Mief >>, lire : << ancienne maison Mieg >>.

Page 42 ; Dans le Rhône, à Quincié-en-Beaujolais, pour le château de La Palud, au lieu de << classement par arrêté du 20 décembre 1994, >> lire << classement par décret du 20 décembre 1994 >>.

Page 57 : Dans la Seine-Saint-Denis, à Dugny, pour l'aérogare du Bourget, au lieu de << CAD. 15, 29, >> lire << CAD. I 15, 29 >>.