JORF n°79 du 2 avril 1996

Val-d'Oise

Beaumont-sur-Oise. - Château féodal, place du Château : vestiges du château (CAD. AC 144 à 146) : inscription par arrêté du 23 mai 1995.
Montreuil-sur-Epte. - Pont d'Aveny-sur-Epte (également sur commune de Dampsmesnil, dans l'Eure) : pont emprunté par la voie communale 4 à Montreuil-sur-Epte, dans le Val-d'Oise et par la voie communale 56 à Dampsmesnil, dans l'Eure (CAD. non cadastré, domaine public) : classement par arrêté du 4 juillet 1995.


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Version 1

Val-d'Oise

Beaumont-sur-Oise. - Château féodal, place du Château : vestiges du château (CAD. AC 144 à 146) : inscription par arrêté du 23 mai 1995.

Montreuil-sur-Epte. - Pont d'Aveny-sur-Epte (également sur commune de Dampsmesnil, dans l'Eure) : pont emprunté par la voie communale 4 à Montreuil-sur-Epte, dans le Val-d'Oise et par la voie communale 56 à Dampsmesnil, dans l'Eure (CAD. non cadastré, domaine public) : classement par arrêté du 4 juillet 1995.