JORF n°79 du 2 avril 1996

Jura

Annoire. - Motte féodale (CAD. E 583 à 586, 588, 592 à 594, 1416, 1418,
1419, 1421, 1423, 1568) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.
Arbois. - Ancien couvent des Ursulines, actuel hôtel de ville et tribunal :
église ; façades et toitures du bâtiment sur rue (CAD. AB 229) : classement par arrêté du 10 mai 1995.
Bersaillin. - Eglise, y compris la clôture du cimetière xixe siècle (CAD. ZB 50, 51) : inscription par arrêté du 20 juillet 1995.
Maynal. - Eglise (CAD. AD 208) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.
Rahon. - Maison, 4, rue de l'Eglise : façades et toitures ; escalier intérieur et cheminée de la cuisine qui le jouxte au rez-de-chaussée (CAD. AA 111, 113) : inscription par arrêté du 3 juillet 1995.

Maison, 6, rue de l'Eglise : façades et toitures de l'ensemble des

bâtiments ; puits de la cour (CAD. AA 110) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.

Maison, 8, 10, rue de l'Eglise : façades et toitures de l'ensemble des

bâtiments ; portail ; escalier du corps de logis avec la fontaine murale (CAD. AA 108) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.
Saint-Amour. - Maison Fillod, 23, rue d'Allonal (CAD. ZC 167) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.
Saint-Claude. - Ancien palais abbatial sous-sol et jardin (CAD. AR 76, 77) inscription par arrêté du 3 juillet 1995.
Varessia. - Eglise (CAD. U 327) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.


Historique des versions

Version 1

Jura

Annoire. - Motte féodale (CAD. E 583 à 586, 588, 592 à 594, 1416, 1418,

1419, 1421, 1423, 1568) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.

Arbois. - Ancien couvent des Ursulines, actuel hôtel de ville et tribunal :

église ; façades et toitures du bâtiment sur rue (CAD. AB 229) : classement par arrêté du 10 mai 1995.

Bersaillin. - Eglise, y compris la clôture du cimetière xixe siècle (CAD. ZB 50, 51) : inscription par arrêté du 20 juillet 1995.

Maynal. - Eglise (CAD. AD 208) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.

Rahon. - Maison, 4, rue de l'Eglise : façades et toitures ; escalier intérieur et cheminée de la cuisine qui le jouxte au rez-de-chaussée (CAD. AA 111, 113) : inscription par arrêté du 3 juillet 1995.

Maison, 6, rue de l'Eglise : façades et toitures de l'ensemble des

bâtiments ; puits de la cour (CAD. AA 110) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.

Maison, 8, 10, rue de l'Eglise : façades et toitures de l'ensemble des

bâtiments ; portail ; escalier du corps de logis avec la fontaine murale (CAD. AA 108) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.

Saint-Amour. - Maison Fillod, 23, rue d'Allonal (CAD. ZC 167) : inscription par arrêté du 1er mars 1995.

Saint-Claude. - Ancien palais abbatial sous-sol et jardin (CAD. AR 76, 77) inscription par arrêté du 3 juillet 1995.

Varessia. - Eglise (CAD. U 327) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.