JORF n°79 du 2 avril 1996

Aveyron

Ambeyrac. - Château de Camboulan façades et toitures (CAD. B 191, 192) inscription par arrêté du 22 septembre 1995.
Bertholène. - Site archéologique du dolmen 1 des Bourines parcelle F 156 inscription par arrêté du 17 juillet 1995.
Brommat. - Eglise de Rueyres (CAD. E 877) : inscription par arrêté du 11 décembre 1995.
Gaillac-d'Aveyron. - Site archéologique du dolmen de Saplous II : parcelle B 30 : inscription par arrêté du 17 juillet 1995.
Millau. - Site archéologique de la Graufesenque : parcelles (sol et sous-sol) P 103 à 105, 112, 117, 122, 124, 125, 129, 136, 141, 596, 614, 663 à 666,
746, 753, 754, 807, 838, 858, 875 à 879, pour les vestiges archéologiques qu'elles contiennent, à l'exception des constructions modernes pouvant se trouver dessus : classement par décret du 6 novembre 1995 ; parcelles P 806, 813, 836, 857, pour le sol et le sous-sol, à l'exception des constructions modernes pouvant se trouver dessus : classement par arrêté du 4 août 1995.

Hôtel de Sambucy, 20-22-24, boulevard de l'Ayrolle : hôtel avec les

ailes latérales, les communs, la cour d'honneur, l'orangerie, le parc et le mur de clôture (CAD. AP 77) : classement par arrêté du 10 mars 1995.
Mouret. - Château de la Servairie (CAD. AK 215), avec la motte féodale du Château-Mage (CAD. AK 298, 299) : classement par arrêté du 6 novembre 1995.
Peyrusse-le-Roc. - Ancienne église Notre-Dame de Laval : vestiges de l'église (CAD. D 8), avec son beffroi (CAD. D 233), avec leurs emprises au sol :
classement par arrêté du 23 octobre 1995.

Château inférieur : les vestiges, avec leurs emprises au sol (CAD. D

  1. : classement par arrêté du 23 octobre 1995.
    Saint-Beauzely. - Ancienne église Saint-Jacques-de-Salsac (CAD. A 364) :
    inscription par arrêté du 23 janvier 1995.
    Saint-Come-d'Olt. - Ancienne église Saint-Pierre-de-Boisse ou ancienne église des Pénitents façades et toitures (CAD. AV 186) classement par arrêté du 20 octobre 1995.
    Salles-la-Source. - Château du Colombier (CAD. AL 115) : inscription par arrêté du 22 septembre 1995.
    Sénergues. - Château de Montarnal ruines du château avec son donjon, son mur d'enceinte, sa basse-cour, sa grotte aménagée dans le rocher et sa salle seigneuriale, à l'exception des parties intérieures restaurées (façades et toitures pour les parcelles 62 et 63, totalité pour la parcelle 64) (CAD. 62 à 64, 90, 72, 73) : inscription par arrêté du 12 décembre 1995.
    Sévérac-l'Eglise. - Site archéologique du dolmen des Cayroules 1 : parcelle ZB 32 : inscription par arrêté du 17 juillet 1995.
    Toulonjac. - Château de Toulonjac : salon du premier étage avec son décor de papier peint (CAD. A 252) : classement par arrêté du 17 février 1995.

Historique des versions

Version 1

Aveyron

Ambeyrac. - Château de Camboulan façades et toitures (CAD. B 191, 192) inscription par arrêté du 22 septembre 1995.

Bertholène. - Site archéologique du dolmen 1 des Bourines parcelle F 156 inscription par arrêté du 17 juillet 1995.

Brommat. - Eglise de Rueyres (CAD. E 877) : inscription par arrêté du 11 décembre 1995.

Gaillac-d'Aveyron. - Site archéologique du dolmen de Saplous II : parcelle B 30 : inscription par arrêté du 17 juillet 1995.

Millau. - Site archéologique de la Graufesenque : parcelles (sol et sous-sol) P 103 à 105, 112, 117, 122, 124, 125, 129, 136, 141, 596, 614, 663 à 666,

746, 753, 754, 807, 838, 858, 875 à 879, pour les vestiges archéologiques qu'elles contiennent, à l'exception des constructions modernes pouvant se trouver dessus : classement par décret du 6 novembre 1995 ; parcelles P 806, 813, 836, 857, pour le sol et le sous-sol, à l'exception des constructions modernes pouvant se trouver dessus : classement par arrêté du 4 août 1995.

Hôtel de Sambucy, 20-22-24, boulevard de l'Ayrolle : hôtel avec les

ailes latérales, les communs, la cour d'honneur, l'orangerie, le parc et le mur de clôture (CAD. AP 77) : classement par arrêté du 10 mars 1995.

Mouret. - Château de la Servairie (CAD. AK 215), avec la motte féodale du Château-Mage (CAD. AK 298, 299) : classement par arrêté du 6 novembre 1995.

Peyrusse-le-Roc. - Ancienne église Notre-Dame de Laval : vestiges de l'église (CAD. D 8), avec son beffroi (CAD. D 233), avec leurs emprises au sol :

classement par arrêté du 23 octobre 1995.

Château inférieur : les vestiges, avec leurs emprises au sol (CAD. D

  1. : classement par arrêté du 23 octobre 1995.

Saint-Beauzely. - Ancienne église Saint-Jacques-de-Salsac (CAD. A 364) :

inscription par arrêté du 23 janvier 1995.

Saint-Come-d'Olt. - Ancienne église Saint-Pierre-de-Boisse ou ancienne église des Pénitents façades et toitures (CAD. AV 186) classement par arrêté du 20 octobre 1995.

Salles-la-Source. - Château du Colombier (CAD. AL 115) : inscription par arrêté du 22 septembre 1995.

Sénergues. - Château de Montarnal ruines du château avec son donjon, son mur d'enceinte, sa basse-cour, sa grotte aménagée dans le rocher et sa salle seigneuriale, à l'exception des parties intérieures restaurées (façades et toitures pour les parcelles 62 et 63, totalité pour la parcelle 64) (CAD. 62 à 64, 90, 72, 73) : inscription par arrêté du 12 décembre 1995.

Sévérac-l'Eglise. - Site archéologique du dolmen des Cayroules 1 : parcelle ZB 32 : inscription par arrêté du 17 juillet 1995.

Toulonjac. - Château de Toulonjac : salon du premier étage avec son décor de papier peint (CAD. A 252) : classement par arrêté du 17 février 1995.