JORF n°79 du 2 avril 1996

Territoire de Belfort

Auxelles-Bas. - Fort Dorsner voir commune de Giromagny.
Bessoncourt. - Fort Sénarmont : fort, y compris les murs de contrescarpe et leurs coffres (CAD. A 350) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.
Giromagny. - Fort Dorsner (également sur commune d'Auxelles-Bas) : fort,
jusqu'aux contrescarpes des fossés (CAD. Giromagny AM 10 ; Auxelles-Bas B 463) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.
Meroux-Moval. - Ouvrage de Meroux (CAD. AD 88) : inscription par arrêté du 28 décembre 1995.


Historique des versions

Version 1

Territoire de Belfort

Auxelles-Bas. - Fort Dorsner voir commune de Giromagny.

Bessoncourt. - Fort Sénarmont : fort, y compris les murs de contrescarpe et leurs coffres (CAD. A 350) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.

Giromagny. - Fort Dorsner (également sur commune d'Auxelles-Bas) : fort,

jusqu'aux contrescarpes des fossés (CAD. Giromagny AM 10 ; Auxelles-Bas B 463) : inscription par arrêté du 13 décembre 1995.

Meroux-Moval. - Ouvrage de Meroux (CAD. AD 88) : inscription par arrêté du 28 décembre 1995.