JORF n°1 du 2 janvier 1990

Liste

LISTE DE SELECTION AUX FONCTIONS

DU PREMIER GRADE, SECOND GROUPE

Magistrats du premier grade

Anciens inscrits: néant

Nouvel inscrit: 1

M. Lalande, premier substitut (Paris).

Magistrats du second grade, second groupe

Anciens inscrits: néant

Nouveaux inscrits: néant

LISTE DE SELECTION AUX FONCTIONS

DU SECOND GRADE, SECOND GROUPE

Magistrats du second grade, second groupe

Anciens inscrits: 5

M. Bonnet (Patrick), conseiller référendaire à la Cour de cassation.
M. Fontanaud, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Mme Jaubert (Brigitte), juge (Paris), tribunal d'instance (17e).
M. Monnet (Alain), substitut (Paris).
M. Servoz, substitut (Paris).

Nouveaux inscrits: 7

M. Alesandrini, vice-président (Châteauroux).
Mme Bernard, épouse Harran, substitut (Paris).
M. Berkani, substitut (Créteil).
Mlle Chapelle, magistrat du siège (détaché).
Mme Chaussade, magistrat du siège (détaché).
M. Jean (Jean-Paul), substitut (Créteil).
Mme Reillon, épouse Sem, juge des enfants (Paris).

Magistrats du second grade, premier groupe

Anciens inscrits: 2

Mme Rumeau, épouse Berger, magistrat du siège, en disponibilité.
Mlle Picard, magistrat du siège (détaché).

Nouveaux inscrits: 4

Mlle Bellot, juge d'instruction (Lyon).
M. Guichard, juge d'instruction (Strasbourg).
Mme Lelièvre, épouse Tome, magistrat du siège (détaché).
M. Nivose, juge (Paris).

LISTE DE SELECTION AUX FONCTIONS

DU SECOND GRADE, PREMIER GROUPE

Anciens inscrits: 4

Mme Beddok, épouse David, juge des enfants (Bobigny).
M. Boujard, magistrat du siège, en disponibilité.
Mme Ormezzano, veuve Barbier, juge (Nanterre), tribunal d'instance (Antony).
Mlle Picard, magistrat du siège (détaché).

Nouveaux inscrits: 12

Mme Bulle, épouse Lescoffit, juge des enfants (Evry).
M. Castex, juge (Saint-Quentin), tribunal d'instance.
M. Guichard, juge d'instruction (Strasbourg).
Mlle Michel (Valérie), auditeur à la Cour de cassation.
M. Modat, substitut (Melun).
Mlle Pauly, substitut (Strasbourg).
M. Petit (Serge), juge (Douai), tribunal d'instance.
M. Pruneau, substitut (Vannes).
M. Salas, juge des enfants (Senlis).
M. Sommer, juge (Strasbourg), tribunal d'instance (Illkirch-Graffenstaden).
Mlle Thaunat, juge (Bobigny), tribunal d'instance (Montreuil-sous-Bois).
M. Vernaz, substitut (Papeete).
Arrêté le 7 novembre 1989.

Le premier président de la Cour de cassation,

président de la commission d'avancement,

P. DRAI