JORF n°0036 du 12 février 2009

La liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2009 est complétée ainsi qu'il suit :

(Art.R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées

ACAgent comptable
ADAgent de direction
DDirecteur
DADirecteur adjoint
SDSous-directeur
CAFCaisse d'allocations familiales
CMSACaisse de mutualité sociale agricole
CPAMCaisse primaire d'assurance maladie
CRAMCaisse régionale d'assurance maladie
RSIRégime social des indépendants

UGECAMUnion pour la gestion des établissements

des caisses d'assurance maladie

INSCRIPTIONS
PREMIÈRE SECTION
Classe AD 1

Mme GUILLOU (Marie-Madeleine), D, CPAM Belfort.
M. JOZROLAND (Alain), SD N2, CAF Strasbourg.

Classe D 2

M. FAURE (Jean-Paul), AD, Caisse nationale RSI.
Mme GUILLOU (Marie-Madeleine), D, CPAM Belfort.
M. PERRIN (Eric), AC, CRAM Toulouse.

Classe AD 2

Mme RATEFIARIVONY (Mialy), cadre N9, CNSA, mise à disposition ministère de la santé, de la jeunesse et des sports.


Historique des versions

Version 1

La liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie valable pour l'année 2009 est complétée ainsi qu'il suit :

(Art.R. 123-45 du code de la sécurité sociale

et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)

Abréviations utilisées

ACAgent comptable

ADAgent de direction

DDirecteur

DADirecteur adjoint

SDSous-directeur

CAFCaisse d'allocations familiales

CMSACaisse de mutualité sociale agricole

CPAMCaisse primaire d'assurance maladie

CRAMCaisse régionale d'assurance maladie

RSIRégime social des indépendants

UGECAMUnion pour la gestion des établissements

des caisses d'assurance maladie

INSCRIPTIONS

PREMIÈRE SECTION

Classe AD 1

Mme GUILLOU (Marie-Madeleine), D, CPAM Belfort.

M. JOZROLAND (Alain), SD N2, CAF Strasbourg.

Classe D 2

M. FAURE (Jean-Paul), AD, Caisse nationale RSI.

Mme GUILLOU (Marie-Madeleine), D, CPAM Belfort.

M. PERRIN (Eric), AC, CRAM Toulouse.

Classe AD 2

Mme RATEFIARIVONY (Mialy), cadre N9, CNSA, mise à disposition ministère de la santé, de la jeunesse et des sports.