JORF n°0076 du 30 mars 2008

| RÉGIONS | DÉPARTEMENTS | COMMUNES | SITES | DATE DU DÉCRET | |---------------------------|---------------|------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------| | Ile-de-France. |Seine-et-Marne |La Celle-sur-Morin, Crécy-la-Chapelle, Dammartin-sur-Tigeaux, Guérard, Tigeaux, Voulangis.| L'ensemble formé par la vallée du Grand Morin et ses abords. | Décret
du 28 mars 2007 | | Pays de la Loire. |Maine-et-Loire | Mûrs-Erigné. | L'ensemble formé par la Roche de Mûrs et ses abords. | Décret
du 25 avril 2007 | | Midi-Pyrénées. | Aveyron | Baulou, Cadarcet, Cos, Loubières, Saint-Martin-de-Caralp, Vernajoul. | L'ensemble formé par le site de la rivière souterraine de Labouiche. |Décret
du 6 septembre 2007| |Provence-Alpes-Côte d'Azur.| Var | Cavalaire-sur-Mer, Rayol-Canadel-sur-Mer. | L'ensemble formé par la « Corniche des Maures ». |Décret
du 7 septembre 2007| | Rhône-Alpes. | Ardèche | Thueyts. |L'ensemble formé par les coulées basaltiques, le Pont du Diable de Thueyts et leurs abords.|Décret
du 17 octobre 2007 | | Bretagne. | Finistère | Locronan, Plogonnec, Quéménéven. | L'ensemble formé par la montagne de Locronan dite « Menez Lokorn ». |Décret
du 20 novembre 2007| | Midi-Pyrénées. |Hautes-Pyrénées| Bagnères-de-Bigorre. | L'ensemble formé par le vallon de Salut et le Bédat. |Décret
du 20 décembre 2007|

Site déclassé au cours de l'année 2007
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

| RÉGION |DÉPARTEMENT|COMMUNE | SITE | DATE DU DÉCRET | |------------|-----------|--------|-------------------|-------------------------------| |Rhône-Alpes.| Ardèche |Thueyts.|Diverses parcelles.|Décret
du 17 octobre 2007|

Site inscrit au cours de l'année 2007
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

| RÉGION |DÉPARTEMENT| COMMUNES | SITE | DATE DU DÉCRET | |-----------|-----------|-----------------------|---------------------|-------------------------------| |Martinique.|Martinique |Le François, Le Robert.|Ensemble de 15 îlets.|Arrêté
du 26 juillet 2007|

Abrogation de sites inscrits au cours de l'année 2007
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

| RÉGIONS |DÉPARTEMENTS|COMMUNES| SITES | DATE DU DÉCRET | |------------|------------|--------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------| |Rhône-Alpes.| Ardèche |Thueyts.| Plusieurs parcelles comprises dans le site de l'Echelle du Roi à Thueyts, inscrites par arrêté du 17 octobre 1935. |Arrêté
du 4 décembre 2007| |Rhône-Alpes.| Ardèche |Thueyts.|Plusieurs parcelles faisant partie du site de la Chaussée des Géants à Thueyts, inscrites par arrêté du 25 mars 1936.|Arrêté
du 4 décembre 2007|


Historique des versions

Version 1

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DU DÉCRET

Ile-de-France.

Seine-et-Marne

La Celle-sur-Morin, Crécy-la-Chapelle, Dammartin-sur-Tigeaux, Guérard, Tigeaux, Voulangis.

L'ensemble formé par la vallée du Grand Morin et ses abords.

Décret

du 28 mars 2007

Pays de la Loire.

Maine-et-Loire

Mûrs-Erigné.

L'ensemble formé par la Roche de Mûrs et ses abords.

Décret

du 25 avril 2007

Midi-Pyrénées.

Aveyron

Baulou, Cadarcet, Cos, Loubières, Saint-Martin-de-Caralp, Vernajoul.

L'ensemble formé par le site de la rivière souterraine de Labouiche.

Décret

du 6 septembre 2007

Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Var

Cavalaire-sur-Mer, Rayol-Canadel-sur-Mer.

L'ensemble formé par la « Corniche des Maures ».

Décret

du 7 septembre 2007

Rhône-Alpes.

Ardèche

Thueyts.

L'ensemble formé par les coulées basaltiques, le Pont du Diable de Thueyts et leurs abords.

Décret

du 17 octobre 2007

Bretagne.

Finistère

Locronan, Plogonnec, Quéménéven.

L'ensemble formé par la montagne de Locronan dite « Menez Lokorn ».

Décret

du 20 novembre 2007

Midi-Pyrénées.

Hautes-Pyrénées

Bagnères-de-Bigorre.

L'ensemble formé par le vallon de Salut et le Bédat.

Décret

du 20 décembre 2007

Site déclassé au cours de l'année 2007

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGION

DÉPARTEMENT

COMMUNE

SITE

DATE DU DÉCRET

Rhône-Alpes.

Ardèche

Thueyts.

Diverses parcelles.

Décret

du 17 octobre 2007

Site inscrit au cours de l'année 2007

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGION

DÉPARTEMENT

COMMUNES

SITE

DATE DU DÉCRET

Martinique.

Martinique

Le François, Le Robert.

Ensemble de 15 îlets.

Arrêté

du 26 juillet 2007

Abrogation de sites inscrits au cours de l'année 2007

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DU DÉCRET

Rhône-Alpes.

Ardèche

Thueyts.

Plusieurs parcelles comprises dans le site de l'Echelle du Roi à Thueyts, inscrites par arrêté du 17 octobre 1935.

Arrêté

du 4 décembre 2007

Rhône-Alpes.

Ardèche

Thueyts.

Plusieurs parcelles faisant partie du site de la Chaussée des Géants à Thueyts, inscrites par arrêté du 25 mars 1936.

Arrêté

du 4 décembre 2007