JORF n°93 du 20 avril 1990

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Historique des versions

Version 1

<<Modèle de rapport de présentation d'un marché

<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire

montant de l'opération

<<1.1. Définition des besoins (description et quantités). Comment sont-ils échelonnés dans le temps? <<1.2. La satisfaction de ces besoins s'insère-t-elle dans un programme ou une opération, ou est-elle réalisée par le seul marché présent? <<1.3. En cas de programme ou opération, estimation du montant global (ordre de grandeur) prévu de l'opération.