Instruction du 17 novembre 1989

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<<2.1. Place du marché dans le programme ou l'opération, rappel des marchés antérieurs et des commandes futures prévues.

<<2.2. Objet du marché (description et quantités).

<<2.3. Allotissement du marché. Le marché est-il à quantités définies ou s'exécute-t-il par bons de commande? Y a-t-il découpage en tranches? <<2.4. Durée d'exécution du marché ou durée de validité (pour les marchés à redevances périodiques, à bons de commande).

<<2.5. Montant T.T.C. du marché, détail par lot ou par tranche.

<<2.6. Prix.

<<Expliciter le choix de la forme du prix de règlement (ferme, ferme actualisable, ajustable, révisable).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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<<2.1. Place du marché dans le programme ou l'opération, rappel des marchés antérieurs et des commandes futures prévues.

<<2.2. Objet du marché (description et quantités).

<<2.3. Allotissement du marché. Le marché est-il à quantités définies ou s'exécute-t-il par bons de commande? Y a-t-il découpage en tranches? <<2.4. Durée d'exécution du marché ou durée de validité (pour les marchés à redevances périodiques, à bons de commande).

<<2.5. Montant T.T.C. du marché, détail par lot ou par tranche.

<<2.6. Prix.

<<Expliciter le choix de la forme du prix de règlement (ferme, ferme actualisable, ajustable, révisable).

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